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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a768
21 février 2017
21 février 2017
mensuellement, sur le montant des chaussures importées et non des chaussures vendues, la société Royer ne disposant pas d'une comptabilité lui permettant de connaître la date exacte de vente de chaque produit (folio
Source officielle1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a78d
21 février 2017
21 février 2017
mensuellement, sur le montant des chaussures importées et non des chaussures vendues, la société Royer ne disposant pas d'une comptabilité lui permettant de connaître la date exacte de vente de chaque produit (folio
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87aa5
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Bernard Y..., viticulteur, époux de Mme Marie-Christine H..., ... par Me BEMPEL, Notaire, le 31 décembre 2001, enregistré à CHATEAU THIERRY le 16 janvier 2002, folio 68, bordereau 23 publié à la conservation
Source officielleChambre 4 SB
63c2566e0bfda47c90075f0e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
sa rémunération, que l'activité à La Fenia exercée en France représente 4,44 % de son temps de travail ou de sa rémunération, que les activités aux Siècles (2,22 %), à l'Opéra Fuoco (5,50 %) et à la Follia
Source officiellechambre sociale
6163c638f3112a7c58687421
11 mars 2009
11 mars 2009
DE [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par la SCP FOLCO - TOURRETTE (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fe
12 septembre 2007
12 septembre 2007
L'AGS-CGEA D'ANNECY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Acropole 88 avenue d'Aix Les Bains-BP 37 74602 SEYNOD CEDEX Représentée par la SCP FOLCO-TOURETTE
Source officielleChambre des Terres
63119daa6f0d304f138e5ec1
25 août 2022
25 août 2022
en était lui-même propriétaire au moyen de l'inscription qui en a été faite à son nom au registre territorial indigène du district d'Afareaitu le dix-huit novembre mil huit cent quatre-vingt-six au folio
Source officielleChambre Commerciale
6162cf718b4dc27576e7b766
12 mai 2011
12 mai 2011
de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour assistée de Me FOLCO
Source officielle2e Chambre
61631514e03efc4516bd2d73
11 mai 2011
11 mai 2011
DELMAS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Maryse FOLLIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre Sociale
6163151ee03efc4516bd2e11
3 novembre 2011
3 novembre 2011
[Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME et APPELANT INCIDENT : Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant
Source officielleChambre Sociale
6163874b947dd77ae6de040b
24 janvier 2011
24 janvier 2011
D'[Localité 7] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean FOLCO (avocat au barreau de GRENOBLE) substitué par Me Neri (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fb
12 septembre 2007
12 septembre 2007
L'AGS-CGEA D'ANNECY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Acropole 88 avenue d'Aix Les Bains-BP 37 74602 SEYNOD CEDEX Représentée par la SCP FOLCO-TOURETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b07
15 octobre 2007
15 octobre 2007
photocopie, l'expert note l'existence d'une série de discordances avec les signatures de Madame A... et qu'elle n'est probablement pas de sa main, -que la piètre qualité de la photocopie du livret folioté
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac28
29 novembre 2007
29 novembre 2007
SEA YARD dont le siège est sis Mole Graveleau - 13270 FOS SUR MER représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour plaidant par Me Maryse FOLLIN, avocat au
Source officielleCabinet D
62f73e8b43b00e05d4fac72c
11 août 2022
11 août 2022
Cet acte a été enregistré à [Localité 7] le 15 mai 1973 folio 68 bordereau 1930/2.
Source officielleCabinet D
62f73e9243b00e05d4fac739
11 août 2022
11 août 2022
Le notaire a mentionné le testament authentique reçu le 6 janvier 1969 par Maître [T], enregistré à [Localité 6] le 30 octobre 2012 folio 6 bordereau 159/1, par lequel le testateur a légué à Madame [F]
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a223b815c30a4df70ae4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARGENTARIA SOCIEDAD ANONIMA Société espagnole au capital social de 2 954 757 116,36€, immatriculée au Registre du Commerce de VIZCAYA sous le numéro 000008526, EUID : ES48001.000008526, Tomo 2.083, Folio
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b437
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Enfin, grouper quelques textes selon des thèmes : Londres, la Légion, les peintres érotiques, etc... et voici un folio pour Gallimard.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02544_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
indique que des pénuries de médicaments existent en Algérie, ni l'article du journal El Watan qu'elle produit au dossier, qui fait état de difficultés d'approvisionnement en méthotrexate et en acide folinique
Source officielleChambre des Terres
644e0602e4a3a8d0f81ac435
27 avril 2023
27 avril 2023
l'attribution qui leur en a été faite lors du partage judiciaire auquel il a été procédé au cours de la présente année ainsi qu'il résulte du PV de tirage au sort du 28 août 1906, enregistré le 30 août 1906, Folio
Source officiellePage 9 sur 12