Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
659f96fa3328fa00087a259e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DE [5] (ICL) pris en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
[YT] [NS] né le 24 Septembre 1934 à [Adresse 92] [Localité 9] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI
Source officielle2ème Chambre B
635236c48c924eadffcc47d3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[U] [N] né le 25 Décembre 1969 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien THUILLEAUX de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielle3ème chambre A
6431063628558704f52e6917
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie GENIN-BOURGEOIS de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 761, substituée par Me Margaux CAPDEVIELLE
Source officielle8ème chambre
630710887786aac563f2758d
24 août 2022
24 août 2022
ALILA PROMOTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentées par Me Nathalie GENIN-BOURGEOIS de la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 761 ******
Source officielleChambre commerciale 3-1
66ff85eaa4ff9ec259c09a62
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[K], ce d'autant que les intimés produisent en pièce n°15 un projet de contrat de travail daté du 26 novembre 2018 entre une société Gemini et M.
Source officielle1ère chambre civile A
695e2bb375782d5f060fbe4f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LUNEL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP VALLEROTONDA GENIN THUILLEAUX & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 761 INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c7
23 avril 2025
23 avril 2025
LORRAINE (ICL) pris en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e774
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Josiane ... 69280 SAINTE CONSORCE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA, GENIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01393_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2022, la société ZF Active Safety France, représentée par Me Génin, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge du CSE de la société
Source officielleCh. Sociale -Section B
6274bca92799a9057d5dd0f2
5 mai 2022
5 mai 2022
Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat au barreau de GRENOBLE, INTIMEE : Madame [G] [W] née le 20 Janvier 1988 à RIVES de nationalité Française 112, Rue de la Gélinière
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245078
16 octobre 2024
16 octobre 2024
représentante légale de la société [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bénédicte GREFFARD - POISSON, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me William MAK de la SELARL PASCAL-ANDRE GERINIER
Source officielleChambre sociale
5fd95ef3a1148a49a95c5734
13 février 2020
13 février 2020
En janvier 2019, le contrat de travail de Mme J... a été repris par la société Cap Gemini Technologiy Services dans le cadre d'une fusion.
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68dd
25 avril 2023
25 avril 2023
Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 ayant pour avocat plaidant Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61639210c171f9a1fe14c676
17 septembre 2010
17 septembre 2010
en regard dudit modèle ; que la page dont s'agit du catalogue Sears, Roebuck and Co 1931-1932 donne à voir un modèle dénommé THE 'SPORT' offert à la vente au prix de $4.00, accompagné de la mention 'Genuine
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febf
27 novembre 2012
27 novembre 2012
sera objecté que l'intimée reconnaît elle-même dans ses écritures (cf. p14) que Monsieur Ali X..., travaillant dans la région parisienne, en qualité d'ingénieur projet pour le compte de la Société CAP GEMINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91685
28 mai 2014
28 mai 2014
DU vingt huit Mai deux mille quatorze APPELANTE : SAS TRW SYSTEMES DE FREINAGE prise en la personne de son représentant légal 1 avenue de la Gare BP 1 57320 BOUZONVILLE Représentée par Me GENIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e46
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN En la présence du Ministère Public, représenté par Monsieur Henri GENIN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67ef6e0e47c7caf29d4c4ea5
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 8] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Société [11] venant aux droits de la société [10] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Christophe GENIN
Source officielleChambre commerciale 3-1
69fc1d90cdc6046d47e05662
6 mai 2026
6 mai 2026
Henri GENIN, substitut du procureur général, qui a présenté des observations écrites.
Source officiellePage 9 sur 14