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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01098_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société éolienne d'Aunis 1. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02740_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la (SAS) Eoliennes d'Aunis 2, et de Mme Fourmeaux, commissaire, représentant le ministère des armées.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dbdfde5caae99bd160
22 avril 2025
22 avril 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dcdfde5caae99bd164
22 avril 2025
22 avril 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c774d0369362bfa17b0c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c774d0369362bfa17b0e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928cd
21 octobre 2015
21 octobre 2015
née le 06 Juillet 1949 à Nice ... 20290 BORGO assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0f9
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ARRÊT DU Quatre janvier deux mille vingt trois APPELANTE : SARL Metz Echappement prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7b
19 janvier 2016
19 janvier 2016
mois en formation en entreprises mise en place certification Iso 9001, 8 mois au service qualité lignes fortes fusées chez Auto Chassis International ACI et deux ans responsable qualité chez Anfray Gioria
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01924_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
B, représenté par Me Giorno, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1902432 du 24 février 2021 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler la délibération du 26 septembre 2018 par
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a4
9 avril 2025
9 avril 2025
[D] [Y] et Mme [X] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : URSSAF DE LA CORSE Contentieux [Adresse 4] [Localité 2] Représenté
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64a7b0573bcaf505db69671f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU Six juillet deux mille vingt trois APPELANTE : Mme [S] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67f8a8aaa5ae27812390df2f
9 avril 2025
9 avril 2025
AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 Assistée de Me Emmanuel Raskin de la SELARL SEFJ, avocat au barreau de Paris, toque: L230substitué par Me Amany Girgis
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69d74051cdc6046d479bdd95
8 avril 2026
8 avril 2026
Représenté par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Association [1] ([2]) Prise en la personne de son Président [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69ce02a4cdc6046d47d2ef4a
1 avril 2026
1 avril 2026
[U] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Maud GIORIA, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier IOCHUM, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03112_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
publique, – et les observations de Me Gargam pour l’association pour la défense du patrimoine et du paysage de la vallée de la Vingeanne et la fédération environnement durable ainsi que celles de Me Giorno
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02888_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la SAS Loudunais Energies 3, et de Mme Gibert, commissaire, représentant le ministère des armées.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e64d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Conseil de prud'hommes de MEAUX le 23 décembre 2022, statuant par ordonnance contradictoire en premier ressort, en ce qu'elle a : - Condamné la société EDIFY CONSTRUCTION à verser à monsieur [Y] GIRGIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838991f
18 avril 2024
18 avril 2024
DE METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Maud GIORIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dd0ecdc6046d47d94b0c
10 avril 2026
10 avril 2026
MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 et pour avocat plaidant Me Géraldine GIORNO
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