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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c06
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Madame Gisèle Y... ayant droit de Rachel Z... "La Benoistaie" 44130 BLAIN Convoquée, Représentée par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf8
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SARTHE, décision attaquée en date du 21 Septembre 2011, enregistrée sous le no 21 332 Assurée X...Gisèle ARRÊT DU 06 Novembre 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9241e
20 mai 2015
20 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officielle18e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65db
20 février 2014
20 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
61624a77a68110eae5b68fc1
30 janvier 2014
30 janvier 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 Janvier 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162887cdafa129e399519b9
16 mai 2013
16 mai 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Mai 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162b8d7efb73d2e55750f77
27 mars 2012
27 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163230d3dbed56e5e2c2eba
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Jean louis LEFRANC, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS à l'audience publique du 24 Mai 2011 tenue par Gisèle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163de17e9a173d6d859cbea
25 mai 2010
25 mai 2010
6] Représenté par la SCP DELEFORGE-FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Maître Christian LEQUINT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 16 Mars 2010 tenue par Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd923f9
20 mai 2015
20 mai 2015
04/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielle18e Chambre
61609200db7ff645d856644e
17 avril 2014
17 avril 2014
barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74ff
4 avril 2024
4 avril 2024
Le contrat de travail prévoyait une reprise de son ancienneté au 07 novembre 1994, date d'embauche au sein de la société TISSUS GISELE, membre du groupe INCOPAR.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92387
6 mai 2015
6 mai 2015
08/ 10/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d23
26 novembre 2013
26 novembre 2013
TUTELLES Mme Gisèle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ecf
11 décembre 2001
11 décembre 2001
C/ C.A.M. et autres Décision du TGI LAVAL du 29 Janvier 2001 ARRET DU 11 DECEMBRE 2001 APPELANTE: Madame Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86184
30 avril 2002
30 avril 2002
Suite au décès de l'appelante le 14 octobre 2000, Monsieur Jacques X..., Monsieur Richard X..., Madame Gisèle A... née X... et Monsieur Christian X... héritiers de leur mère, sont intervenus volontairement
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943db
12 février 2019
12 février 2019
COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, avocats au barreau de REIMS et ayant pour conseil la SELARL Ahmed HARIR, avocats au barreau des ARDENNES INTIMES : Madame Gisèle B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92296
15 avril 2015
15 avril 2015
Signé par Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c133
10 avril 2008
10 avril 2008
Gisèle X... épouse Y... C / Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92299
15 avril 2015
15 avril 2015
13/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
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