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11 950 résultats pour « Gris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65b361f31d7564000872dea4

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[J] l'établissement d'une carte grise. Le véhicule avait été vendu avec le moteur démonté dans le coffre.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CARTES GRISES 06

SIREN 800100620Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

28/07/2026

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Dépôts des comptes

GRIS DECOUPAGE

SIREN 328101019Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE GRISIER

SIREN 511489205Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Gris Group

SIREN 842262248Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

26/07/2026

Voir →

Créations

GRISOLIA, Virginie

SIREN 107770836Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

26/07/2026

Voir →

CA

1ère Chambre civile

69f44532cdc6046d472eb7d5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[G] le 21 juin 2017 pour un montant de 8 346,07 euros sous les références suivantes : - n° 072359 : Rhepanol fk avec 1 bord de soudure ep 2,5 15 x0,35 m Gris, - n° 072357 : Rhepanol fk avec 1 bord de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a2434e100fed5ecc2eac

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

ses fournisseurs les sociétés AMBROSIA et CLARA de fabriquer, d'offrir à la vente ou de vendre tout bijou reproduisant les caractéristiques des lignes de bijoux 'GWENDOLINE', 'CERISE', 'MINI MILLY', 'GRI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca6c2d8c8a0756d5808813

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

FAITS ET PROCÉDURE : La société Jc&Bm Pack est spécialisée dans le commerce de gros de produits intermédiaires et notamment d'emballages.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

644229ecd2fa6fd0f8040479

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Julie AUZAS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0262 DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud GRIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69df21a1cdc6046d4747f583

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

litige, le juge-commissaire du tribunal judiciaire de Paris a autorisé la société MJA, en sa qualité de mandataire liquidateur de la société [Localité 3] Prestige Construction, à procéder à la vente de gré

Source officielle
CA

2ème chambre

69e31134cdc6046d47a74f18

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Par ordonnance du juge commissaire du 10 octobre 2025, Maître [N] [P] a été autorisée à procéder à la vente de gré à gré de l'ensemble immobilier appartenant à ladite société civile immobilière, situé

Source officielle
CA

2ème chambre

69748183cdc6046d4787640b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En 2022, l'EARL a subi des pertes de récoltes en raison [J] sécheresse, et de l'épidémie de grippe aviaire qui avait entraîné une réduction [J] circulation et [J] commercialisation des volailles, puis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a3

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

offerts par I... pour justifier que celle-ci a établi des grilles tarifaires se situant juste au-dessous de ses propres tarifs ou offrant des prestations systématiquement en concurrence avec les siennes

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda1a19669b485e0a584f8d

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Elle est spécialisée dans le commerce de gros de céréales, tabac non manufacturé, semences et aliments pour le bétail. Son effectif est compris entre 20 et 49 salariés.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

. *** Exposé du litige : Monsieur et Madame [D] ont fait construire une maison d'habitation, [Adresse 6] à cet effet, ils ont confié : ' les travaux de gros-oeuvre,

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CA

5e Chambre

5fd93d09d737a022ae4a0e3b

Appel

9 avril 2020

9 avril 2020

[M] 'attendait qu'il soit sorti des locaux de la Société, précisément 'entre la grille d'entrée et la loge du gardien'. De plus, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aca

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Vous avez modifié sans autorisation la grille horaire affichée dans l'établissement, grille que les éducateurs ne peuvent modifier que sur autorisation de la direction.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160216

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

contrats de mutuelles et d'assurances suivants concernant sa cliente : 1) le contrat de mutuelle santé « IPSEC » (proposé par la région entre 2011 et 2014) ; 2) le contrat de mutuelle santé « INTERIALE GRAS

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f2a58162057dac6554

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le tribunal a considéré que la compagnie d'assurance établissait l'existence de fausses déclarations de Mme [S] [K] lors de la souscription du contrat, quant à la personne mentionnée sur la carte grise

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT02613_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

clair et gris, en rupture avec l'environnement urbain.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163db3a21096bcc7de7d140

Appel

9 septembre 2009

9 septembre 2009

déduire - dit que le tableau de Pissaro 'la maison de l'anglais à Eragny' ne fait pas partie de l'actif successoral mais qu'en revanche en fait partie le tableau de Pissaro ' Prairie d'Eragny-Temps gris

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02923_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre, et prohibe donc d'autres teintes telles le gris

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02924_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre, et prohibe donc d'autres teintes telles le gris

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e0f8925cfde126683777

Appel

10 mars 2010

10 mars 2010

profil deux parachutistes : -dont seul le visage de profil de l'un apparaît, les cheveux de l'autre semblant presque dans la continuité de ceux du premier, -vêtus d'une tenue à dominante blanche ou gris-rose

Source officielle