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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6035a3655a56ad080fa8fa03
24 mars 2016
24 mars 2016
[O] a été employé en qualité de mineur de fond par les Houillères du Bassin du Centre Midi (HBCM) dans les mines de [Localité 1] à compter de mars 2001 et a bénéficié de ses droits à la retraite le 1er
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63d0d5be81a7b805de12b5f2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
LECLERC', représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège Breuil Hordal [Localité 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d9c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[D] [N], né le 2 septembre 1959, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenues l'établissement public Charbonnages de France (CDF) du 17 septembre 1979 au 5 octobre 2003
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6794815d0175ed452fca5976
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[W] [F], né le 22 septembre 1954, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([26]) devenues l'établissement public [20] ([18]), du 26 février 1979 au 22 octobre 2002.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d455
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] à la mine des bassins houilllers, avec une mission commune dès 1983 dans le puits Simon.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163278f33484180ee7228c1
7 juin 2011
7 juin 2011
- signé par Madame Nicole MAESTRACCI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61632f4614ec5f96a7da08a9
20 septembre 2011
20 septembre 2011
- signé par Madame Evelyne DELBES, conseillère, par suite de l'empêchement de la présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61635157a2ead9ed860b6f81
29 mars 2011
29 mars 2011
- signé par Madame Nicole MAESTRACCI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61636ef077a1403986670cd7
2 novembre 2010
2 novembre 2010
- signé par Madame Nicole MAESTRACCI, présidente et par Mme Marie-Claude HOUDIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163a7a29e14e201140bd771
29 juin 2010
29 juin 2010
- signé par Madame MORACCHINI, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2b81a5f0a71dc3c9127
8 juin 2010
8 juin 2010
- signé par Madame MORACCHINI, Conseillère, par suite d'un empêchement de la Présidente, et par Madame HOUDIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f0
11 septembre 2007
11 septembre 2007
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN ARRÊT : - PAR DÉFAUT -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c804
26 février 2008
26 février 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd4f
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, ARRÊT : - CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Représentant : Me Sandrine DEMARS, avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Houda Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6751b6c6260008b5302a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[K] [S], né le 6 juillet 1944, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 25 août 1958 au 9 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c7b
3 juillet 1998
3 juillet 1998
Suivant acte sous seing privé en date du 1er septembre 1974, la S.A. d'HLM RICHELIEU a donné en location à Monsieur Alexandre X... un logement situé à HOUILLES 6 rue Parmentier.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de800cdc6046d47610cf2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[3], - demandeur à la saisine - demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697de803cdc6046d47610cfd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[3], - demandeur à la saisine - demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Marine JACQUET de la SELARL HOUDART
Source officiellePage 9 sur 59
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HOUDAILLE, Robert
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