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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba9
3 mai 2017
3 mai 2017
ORDONNANCE No 25/ 2017 No RG : 17/ 01004 Madame Laure X...ès qualités d'associée de la SCI DOMUS QUIETUS DOMUS C/ Madame Nathalie Y...ès qualités d'associée de la SCI DOMUS QUIETUE DOMUS Maître Hubert
Source officielleChambre 3-2
627df6f40d41e0057d43e139
12 mai 2022
12 mai 2022
[A] [U] C/ [V] [W] [N] [W] [L] [G] [L] [M] [E] [P] [X] [I] [F] [H] Mutualité MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CALLUT Me Claudie HUBERT
Source officielle10e Chambre
60320c0ab32a794429fb75cf
9 mai 2018
9 mai 2018
2018 N° 2018/ 209 Rôle N° 17/01944 [A] [H] [M] C/ Compagnie d'assurances BPCE IARD CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Henry HUERTAS
Source officielle1ère Chambre
64faba320f624005e653f76d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
] [U] épouse [M] née le 23 novembre 1951 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 11] Représentés par Maître HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU Assistés de Maître HUERTA
Source officielleChambre civile 1-1
6684eb2fa0de54ff609f8218
2 juillet 2024
2 juillet 2024
S'agissant de l'EURL Priam Hubert, les époux [E] font valoir que la société est principalement constituées d'immobilisations financières dans d'autres sociétés (la SEP Fontbebeau et la SEP Merpins les
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe62b
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 02 juillet 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 juillet 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe63b
28 juin 2016
28 juin 2016
Vu le recours formé le 28 septembre 2015 contre cette décision par la SAS Hubert Prod et le mémoire reçu au greffe le 27 octobre 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487c
23 janvier 2020
23 janvier 2020
et pour avocat plaidant Me Theophile JOMIER, membre de la SELARL BREMOND et ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265234392764924 Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922eb
28 octobre 2014
28 octobre 2014
de BECDELIEVRE, président de chambre, a rendu compte des débats à la cour composée de : Monsieur Hubert de BECDELIEVRE, président de chambre, Monsieur Jean-Louis BERSCH, conseiller, Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae4a
5 février 2008
5 février 2008
C / Hubert Y... S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402b
30 mai 2018
30 mai 2018
C/ Maître Hubert Z... ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS MAISONS TRADIBUDGET Expéditions le : 30 MAI 2018 Me Damien VINET SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES T.G.I.
Source officielle2e chambre civile
62624815b1a50c277d4c5adb
21 avril 2022
21 avril 2022
déférée à la Cour : Jugement du 21 JUIN 2021 JUGE DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 20/00103 APPELANTS : Monsieur [X] [H] né le 01 Décembre 1964 à NAZIMIYE TURQUIE 160 Chemin de Saint Hubert
Source officielle1ère Chambre
651e53b2a81daa831884f646
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Le 13 septembre 2017, Monsieur [J] [F] a réservé ce véhicule auprès de la SARL Huart Transactions pour le prix de 25 000 € outre 400 € de frais de dossier.
Source officielleChambre 1-6
65449cb1c71a6a83181c8c50
2 novembre 2023
2 novembre 2023
2] 1985 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS
Source officielle8e Chambre A
6163278f33484180ee7228b9
3 novembre 2011
3 novembre 2011
APPELANTE SCI L'ATHENA,, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour INTIME Maître Xavier HUERTAS, pris en sa qualité de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b6
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Maître Hubert Y... et la SCP J et F Z... et H.
Source officielleAvis
CADA:20144036
13 novembre 2014
13 novembre 2014
détenus par la trésorerie de Pontivy, émis postérieurement au 31 décembre 2013, correspondant au recouvrement de la redevance pour l'occupation du logement communal de sa cliente, situé 24 rue Théodore Huet
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d159
10 février 2009
10 février 2009
ARRET DU 10 Février 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A 08/03980 Décision déférée à la Cour : 25 Juillet 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR APPELANT : Monsieur Hubert
Source officielleETRANGERS
64cc95240fec5dd96933f96a
29 juillet 2023
29 juillet 2023
[L] [Y] né le 02 Janvier 1996 à [Localité 3] (ALBANIE) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, non comparant représenté par Me Hubert COCQUEREZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d068
10 février 2009
10 février 2009
DU 10 Février 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A 08/03980 Décision déférée à la Cour : 25 Juillet 2008 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR APPELANT : Monsieur Hubert
Source officiellePage 9 sur 208