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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA00695_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
de ses services de logistique en les lui refacturant à prix coûtant en contrepartie d'une commission, laquelle n'est pas en litige, a mis au point avec son client, la société IBM, un schéma de facturation
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03801_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il résulte de ces dispositions que les activités mentionnées à l'article R. 4311-11 sont confiés en priorité aux infirmiers et infirmières de boc opératoire diplômés d'Etat (IBODE) et que les actes et
Source officielleChambre 3-1
65cdb8f42425a70008258393
4 septembre 2023
4 septembre 2023
e-commerçant) enregistré au répertoire SIREN sous le n° 487 920 407, exerçant en son établissement sis [Adresse 1] Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Association IBEX
Source officielle3e chambre
615e0e52c25a97f0381f54e8
5 juin 2014
5 juin 2014
Mme [Z] a sollicité la désignation d'un expert au contradictoire des sociétés IB CONFORT et de GENERALI ; désigné par ordonnance du 1er décembre 2005, M.
Source officielle2ème Chambre
65b0bfd98d0ccf000877e71f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En outre, la société FINAREA ne jouissant pas de la majorité au conseil de direction, elle ne dispose d'aucune maîtrise sur la stratégie d'IBL Groupe.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df92aaebb88318fda6a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
, le marché avec IBM ayant été perdu après la date de cessation des paiements.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01149_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mme D, infirmière titulaire depuis 1994, exerçant depuis 2002 en tant qu'infirmière de bloc opératoire dipômée d'Etat (IBODE) du centre hospitalier public du Cotentin à Cherbourg, a sollicité en vain,
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par actes des 20 et 30 novembre 2017, la société Sud fondations a assigné aux fins de garantie la société Ingénierie bordelaise de construction (IBC) et son assureur, la compagnie Acte iard.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A
652f78acb05320831899594c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par contrats de licence de logiciel, la SAS Arrow ECS a accordé à la SAS Connelink le droit d'utiliser des logiciels IBM.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Georges Clémenceau cadastré AV139 et son déclassement du domaine public communal (article 1er) et approuvant la cession des locaux situés à la même adresse au profit de l'association Irchad Institut Ibn
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afb67ef77d000880b53f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
. ***** Par acte du 30 décembre 2002, la Société commerciale des hôtels économiques (SCHE) a conclu, pour l'exploitation d'un hôtel sous l'enseigne Ibis Budget, à [Localité 4] (Val de Marne), un
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03817_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
E et Mme C E ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler l'arrêté du 12 août 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Just Saint-Rambert a délivré un permis d'aménager à la société IBG
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00916_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
absence d’amortissement des frais généraux et de la perte de chiffre d’affaires ; 2°) à titre subsidiaire de condamner in solidum la commune de Gignac, la société Tognella architectes 2AI et la société Ibis
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
22 juin 2006
X... avaient éétéé céédéées à IBC qui est alors devenue l''unique associéé de BUREAUMATE FRANCE. À la suite de cette modification, M.
Source officielleAvis
CADA:20231849
11 mai 2023
11 mai 2023
En l’absence de réponse du directeur général de l’AP-HP à la date de sa séance, la commission observe que Madame X est étudiante à l’école d’infirmiers de blocs opératoires diplômés d’Etat (IBODE) et qu
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
IBM FRANCE La Défense 5 2, avenue Gambetta 92400 COURBEVOIE représentée par Me GIDE LOYRETTE NOUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T 3 substitué par Me Blandine ALLIX, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
centre hospitalier de la Côte Basque a refusé de faire droit à sa demande de versement de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) de treize points aux infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat (IBODE
Source officielle1ère chambre civile A
603569d20f0d5490f9aa5aa2
28 avril 2016
28 avril 2016
a soupçonné une défaillance générale du système RAID 5 et que la défaillance du serveur avait pour cause un problème hard 'matériel 'au niveau des disques, - qu'IBM a communiqué à EURIWARE la procédure
Source officielle3e chambre civile
6a0ff186cdc6046d47894830
21 mai 2026
21 mai 2026
IBO, RCS de [Localité 6] N° 485.234.538, en cours de liquidation judiciaire selon jugement en date du 12 Novembre 2017, prise en la personne de son liquidateur judiciaire Me [C] [Z] [Adresse 9] [Adresse
Source officielle13e chambre
615e0df8c25a97f0381f50f1
26 juin 2014
26 juin 2014
[L], salarié de la société IBM, et sur l'action civile les a condamnés à payer à la société Azelis la somme de 418 624 euros en réparation de son préjudice.
Source officiellePage 9 sur 27