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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6788a3c505b7378c3f0c526a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société NEXANS FRANCE RCS de [Localité 13] N°428 593 230 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacques
Source officielle2ème chambre
6799c42c5331f58c9ee86f0e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
MEDITERRANEE, Venant elle même aux droits de Maître [B] [T], domicilié [Adresse 4] à [Localité 21] agissant en qualité de Mandataire liquidateur de la société AIR MEDITERRANEE Représentée par Me Jacques
Source officielle2e chambre sociale
64379dd19477fe04f5cc64ae
12 avril 2023
12 avril 2023
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Jacques
Source officielle1ère chambre
627df9060d41e0057d43e513
12 mai 2022
12 mai 2022
X] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 10] [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Perrine CORU de la SARL PERRINE CORU, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Jacques-antoine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765389f40b42a26419c9e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: Jugement du 14 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRÉTEIL - RG n° F 21/00671 APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032e3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6719e5105857dd64cbdaa684
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Représenté par Me Marie-Cécile DE LA CHAPELLE, avocat au barreau de PARIS, toque: G0393 INTIMEE S.A BANQUE POPULAIRE RIVES DE [Localité 6] (BPRI) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jacques
Source officielleChambre Sociale
6610e5df74ef9f00086f6450
2 avril 2024
2 avril 2024
Jean-Jacques MARCE, avocat au barreau de NIMES, absent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 13 Février 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdde70f77d50f899fb1de1a
13 juillet 2018
13 juillet 2018
Y... de la SCP JACQUES AGUIRAUD Z... E... Y..., avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me E...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162677c12fe6a3e85a6c791
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616393ffec3936ac10a09f44
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Charente, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 septembre 2010 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benoit FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d1fc25a97f0381f4bd7
15 janvier 2015
15 janvier 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 INTIMÉE SCP MOYRAND BALLY en qualité de mandataire judiciaire de la société CARRERE GROUP [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de Maître Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8ca0d41e0057d43e405
12 mai 2022
12 mai 2022
[S] [I] et Me [N] [X] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société METALIC venant aux droits de la société FONDERIE RHONE [Adresse 1] [Localité 5] toutes représentées par Me Jacques
Source officielleChambre Prud'homale
66878caa05d6f7f678d48f4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme [T] [F] a été engagée le 17 octobre 1988 dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'employée au service placement automatique par la société anonyme (SA) Jacques Jaunet laquelle
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca84904c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Jacques Henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Carole
Source officielleChambre sociale 4-3
6a1e641ecdc6046d47ca72b7
1 juin 2026
1 juin 2026
Jugement rendu le 04 Octobre 2023 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY N° RG : F22/00719 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe DESANLIS Me Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da5e
9 avril 2025
9 avril 2025
Jugement du 07 FEVRIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F21/00120 APPELANT : Monsieur [H] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cyrille PERIGAULT
Source officielle12e chambre
65336b79bb40ec8318f31e8c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COMPAGNIE IMMOBILIERE DE RESTAURATION (CIR) RCS Bordeaux n° 344 388 863 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Postulant, avocat au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BRETAGNE Sur appel du jugement du CPH de Nantes du 7/05/2021 - RG F 19/00869 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :02-10-24 à : -Me Adeline MOUCHEL -Me Jacques
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbfde5aa0323224d9c0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de départage de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : C N° RG : F 16/00917 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fiodor RILOV Me Oriane DONTOT Me Harold HERMAN Me Jacques
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