Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre - Section A ARRÊT DU 25 JUIN 2008 (no , 6 pages) Numéro d'inscription

X... et son neveu, Lucien Marcel X....

La société Clinique Marcel Sembat a interjeté appel de cette décision le 24 octobre 2019.

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 10 ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2018 (n° , 8 pages) Numéro

ING BELGIUM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ JANVIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jean Michel X...

Bernard et Frédérique Breemersch" n'est que la conséquence du changement de ses associés, devenue "Frédérique Bernard-Breemersch, Jean- Hubert Rouge et Jean-Marie Mengelle" le 6 octobre 1997 lors du retrait

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2013 (no 224, 4 pages) Numéro d'inscription au

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre - Section A ARRÊT DU 07 MAI 2008 (no , 4 pages) Numéro d'inscription

FAURE de l'ASSOCIATION FAURE MARCELLE ET CAPOROSSI DIDIER, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.R.L.

Pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Madame Marcelle X..., décédée ... 59100 ROUBAIX représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me François-José

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2005 APPELANTES : Madame Françoise Marcelle Henriette X... née le 02 Janvier 1950 à MONTPELLIER (34000) 3 rue du Cap du Bosc 32150

COMPARANT-assisté de Me Charlotte DUBOIS-MARET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT ET : Madame Maria José Y... épouse X..., demeurant...-87350 PANAZOL COMPARANTE-assistée de Me Emmanuel RAYNAL

X... veuve A..., Josette X... épouse B..., Angèle Marie X..., Marcel X..., Pierre Roch X..., Pascal Jean André X..., Patrick Charles C..., Jeanne D... veuve E..., Rose E... épouse F..., Angèle Marie

Portalis DBVM-V-B7J-MYE4 N° Minute : Notification le : 31 juillet 2025 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Marcel Y... représenté par la SCP MALET Maryse Z... épouse Y... représentée par la SCP MALET C/ Roberte A... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Emilienne A... épouse B...

Jacques X..., EDF DISTRIBUTION, GAZ DE FRANCE SERVICE CLIENT, LCL CREDIT LYONNAIS, LYONNAISE DES EAUX, CONTENTIA FRANCE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

2000 par lequel Fernand Marcel X... lègue sur la quotité disponible du tiers de sa succession, 500.000 francs à chacun de ses petits-enfants Frédéric et Denis X..., 300.000 francs à sa petite fille Tania

Jean-Luc Henri Marcel X... C/ Mme Marie Josée Y... épouse X...

Marcel Marc Z...

enregistrement de la marque MEDIMIX en France. » (« We agree for your registration of Medimix brand in France ») La société Kerala nature a déposé la marque verbale française Medimix le 25 octobre