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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6791dff61c87724b5e69d915
21 janvier 2025
21 janvier 2025
EDIFIPIERRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège [Adresse 5] [Localité 7] Assistée de Me Flora KESSLER, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01353_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01372_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01377_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01514_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2022, le président du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielleChambre 1 A
696a6751cdc6046d478ba1f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par acte sous seing privé du 21 mai 2014, la SCI [Adresse 5] a conclu un bail commercial avec la SARL Maison Rouge Keller, aux droits de laquelle vient
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03153_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 février 2021 et le 28 février 2022, la commune de Thionville, représentée par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d49
8 décembre 2005
8 décembre 2005
n'étaient pas non plus exigées, s'agissant d'un solde débiteur de comptes bancaires correspondant à une facilité de caisse implicitement accordée ou d'avances faites par une société du même groupe, KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ce
25 juin 2008
25 juin 2008
rue Carnot - 90300 VALDOIE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Anne-Sophie KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ea
8 décembre 2005
8 décembre 2005
n'étaient pas non plus exigées, s'agissant d'un solde débiteur de comptes bancaires correspondant à une facilité de caisse implicitement accordée ou d'avances faites par une société du même groupe, KELLER
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00740_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Activ' Détection, à la société AXA France IARD, à la société BD-V BAT, à la société ACTE IARD, à la société MMA IARD, à la SARL Hôtel Josse, à la SAS Socotec, à la société Eurovia PACA, à la société Keller
Source officielleChambre des Etrangers
6961f443cdc6046d47d10be5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° RG 26/00072 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KE2L COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 JANVIER 2026 Bertrand DIET, Conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officielle1re Chambre B
61630b7642de3d260b9932ab
8 décembre 2011
8 décembre 2011
APPELANT Monsieur [H] [R] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Anne KESSLER
Source officielle5ème Chambre
662c94eeb787c4000862f56d
26 avril 2024
26 avril 2024
de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par la SELAS M et R avocats représentée par Maître Laurent KELLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035ed1d76a69b5306add072
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Ce que je veux voir': 1.Rangement et l'organisation de votre espace de travail. 2.Tableau noir en place avec toutes les informations. 3.Classeurs ['] & process [']. 4.Goal Keeper [']. 5.Tous les PTs
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c01
19 septembre 2007
19 septembre 2007
APPELANTE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué ET : SARL DE STEFANO dont le siège social est 6, quai Keller - 90000 BELFORT INTIMÉE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC02529_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 2 novembre 2023, la société Nouvelle Imhoff, représentée par Me Keller, demande à la cour : 1°) de lui donner acte qu'elle ne s'oppose pas à la mesure d'expertise telle
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02529_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par des mémoires, enregistrés les 20 novembre 2023 et 19 mars 2024, ce dernier non communiqué, le centre hospitalier des Marches de Bretagne (CHMB), représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02485_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Au soutien de sa demande de renouvellement de son titre de séjour et de changement de statut, l'intéressé avait produit un contrat à durée déterminée comme aide menuisier pour la société Menuiserie Keller
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL24317_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 septembre 2022 et 17 novembre 2022, la commune de Mons, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Toulouse
Source officiellePage 9 sur 13