[P] dans les termes suivants : ' Inapte au poste de maçon, ne peut porter plus de cinq kilos, pas de travail en hauteur ni sur terrain instable'. Le 5 novembre 2020, la [5] adresse à M.

travail selon un avis du 29 janvier 2021, avec la mention qu'il " pourrait peut-être occuper un poste respectant les contraintes suivantes : pas de montée à l'échelle, pas de port de charges de plus de 10 kilos

pour 1 ha 12 ares 80 - ZC [Cadastre 4] pour 3 ha 91 ares 60 « Il est en outre fait moyennant un fermage annuel représenté par la valeur en espèces, de 395 kgs (trois cent quatre-vingt-quinze kilos

précisément la charge physique que représente la réception et l'installation des seaux de fleurs et la force nécessaire pour procéder à la fermeture du magasin, en manipulant deux rails métalliques de 22 kilos

transporte et que le montant de sa responsabilité est au moins égal au montant résultant de l'application des limitations de responsabilité prévues par le contrat type soit 750€ par colis ou 23€ par kilo

matin, le médecin du travail le déclarait inapte à effectuer des travaux de nettoyage, le déclarant apte à un poste assis (à un poste de travail adapté) avec possibilité de porter des charges de cinq kilos

Douanes saisissait un voilier de plaisance type sloop catamaran dénommé "Canito" immatriculé à Gibraltar et battant pavillon britannique, appartenant à la société Halfacre Investment, contenant 800 kilos

handicapé catégorie B par décision de la COTOREP du 20 novembre 2000 pour une durée de cinq ans, il a été déclaré apte à une activité professionnelle sédentaire sans port de charges supérieures à 30 kilos

Le jeudi 14 novembre 2019, j'ai dû intervenir pour l'obliger à prendre des colis qui sont à déposer en relais kiala sur son secteur.

C a un " intérêt particulier () pour des thèmes très présents dans l'idéologie wahhabite (salafisme saoudien) ", notamment, la charia comme unique loi légitime, le combat armé (Kital), les conditions du

paiement et subsidiairement que la somme restant due soit fixée à 14 654 , 11 € , faisant valoir que les bases de calcul sont erronées concernant les surfaces , qu'il en est de même pour le prix du kilo

Elle considère que le poids de la tapisserie devant être estimé à 60 kg, le plafond prévu sur la base de 40 euros le kilo s'élève à la somme de 861 euros.

naissance du 18 avril 2022 du bureau de l’état civil de Nyarugenge, un acte de naissance électronique du 9 avril 2024, un certificat de naissance dressé le 20 mai 2021 par un médecin du l’hôpital Muhima de Kigali

Notamment, le chiffre d'affaires de la société Solandis a été de 22.894 kilo€ sur l'exercice 2017 (1er janvier au 31 décembre) contre 22.269 kilo€ en 2016 et son résultat net après impôt de 266.000€ en

de 5 francs dite « la semeuse » de 29 millimètres de diamètre, 12 grammes, argent 835 millièmes, frappées entre 1959 et 1969, démonétisées par arrêté du 20 février 1980 dont la valeur équivaut à 19 kilos

9 à 12 : « Hormis les postes en Direction Régionale ou au service administratif du Siège Social ou de RUNGIS, tous les postes comportent du port de charges et de la manutention supérieure à 10 kilos

contraintes des charges générées par une couverture en ardoise et que, de ce fait, elle devrait faire l'objet d'une réfection totale, la charpente actuelle pouvant supporter un poids équivalent à 15 kilos

[H] était conducteur du véhicule transportant des taurillons, d'un poids total de 17'600 kilos. Il est constant aussi qu'aucun autre véhicule n'est en cause dans l'accident. M.

Le lundi 30 avril en début de matinée, a été constaté le vol de diverses marchandises renfermées la camion, représentant un poids total de 224,4 kilos.

percevait en moyenne 2.400 euros par mois contre 1.573 euros actuellement, que le médecin du travail a contre-indiqué la conduite de véhicule plus d'une heure par jour, le port de charges de plus de 5 kilos