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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL21183_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A représenté par Me Larrieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés et décisions en litige ; 3°) de mettre solidairement à la charge de la commune de Lavaur et
Source officielleChambre 2-2
63c79adada31367c908eb48e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APPELANTE Madame [B] [Y] épouse [E] née le 01 janvier 1961 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bruno BOCHNAKIAN de l'ASSOCIATION BOCHNAKIAN LARRIEU-SANS
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND
6253ca00bd3db21cbdd89ca8
17 décembre 2007
17 décembre 2007
: La SOCIETE DURAND 40 rue Pasteur 51370 SAINT BRICE COURCELLES Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice LABEAU-BETTINGER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801e1959b53b0c2f5373ec1
17 avril 2025
17 avril 2025
assisté de Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS & MOREAU, avocat de BORDEAUX INTIMÉ : [T] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] Représenté par Me Béatrice LARRIEU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e73c
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00808 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKTQ-11 Madame [U] [E] épouse [F] Représentant : Me Béatrice LABEAU-BETTINGER, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162f3c624fee0dd3d0060fc
1 février 2012
1 février 2012
légaux, es qualité d'assureur du CABINET [O] ayant son siège [Adresse 11] [Localité 8] Représentés par la SCP OUDINOT-FLAURAUD (avoués à la Cour) assistés de Maître TIREL, plaidant pour la SELAS LARRIEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
9 octobre 2009
personne de son gérant [Adresse 12] [Localité 15] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me TIREL Antoine substituant Me Jean Christophe LARRIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bf
3 avril 2008
3 avril 2008
D-RG no 05 / 00922 APPELANTE ASSOCIATION DE PSYCHOPEDAGOGIE APPLIQUEE ECOLE PRIVEE DE SAACY 66 rue du Chef de Ville 77730 SAACY SUR MARNE représentée par Me Béatrice LABEAU BETTINGER, avocat
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00074_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Noire ; - et les observations de Me Larrieu-Sans pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
13 avril 2023
Adresse 3] représenté par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Société MAAF ASSURANCES , demeurant [Adresse 7] / FRANCE représentée par Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU
Source officielleChambre 1-4
65b35b591d7564000872dbd8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
L'AUXILIAIRE , demeurant [Adresse 6] représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE et ayant pour avocat plaidant Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU
Source officielleChambre 1-3
5fdbc59a225abda4c812ba4b
31 janvier 2019
31 janvier 2019
barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA MMA, agissant en sa qualité d'assureur DO et CNR de la SCI DOMAINE DES MIMOSAS, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Marie-Noelle DELAGE de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4e0e12c85000874afb3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical initial fait état : 'ring finger 2ème ,3ème et 4ème doigts main gauche, lambeau chinois'.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60331cdf10b6038e8302c7cc
26 septembre 2017
26 septembre 2017
prévaut désormais à savoir la photocopie certifiée conforme du volet numéro 2 de son acte de naissance dressé le 27 juin 1975 sous le numéro 102/75, délivrée le 15 octobre 2008 par le maire de Faya-Largeau
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60331cdf10b6038e8302c7cd
26 septembre 2017
26 septembre 2017
prévaut désormais, à savoir la photocopie certifiée conforme du volet numéro 2 de son acte de naissance dressé le 28 décembre 1967 sous le numéro 370/67, délivrée le 15 octobre 2008 par le maire de Faya-Largeau
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b910a67f3dd969e55077
25 juillet 2023
25 juillet 2023
FOYER REMOIS Formule exécutoire + CCC le 25 juillet 2023 à : - Me Béatrice LABEAU-BETTINGER - Me Clémence GIRAL-FLAYELLE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7c
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Greffier : Madame Martine LARRIEU * * * LA COUR Exposant que, dans le cadre d'une opération de défiscalisation industrielle relevant de la loi du 21 juillet 2003 dite Girardin, elle avait acquis
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a72cdc6046d4790d565
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BATI PLUS [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Plaidant : Me Anne-Sophie PUYBARET de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed2
19 août 1999
19 août 1999
Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître LARRIEU du barreau de Paris ** ** ** ** FAITS ET PROCEDURE Les consorts B ont entrepris la réalisation d'un chalet sur la commune
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89941
25 juin 2007
25 juin 2007
PARIS INTIMEE : LA COMMUNE DE VANLAY Mairie de Vanlay 10210 VANLAY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice LABEAU-BETTINGER
Source officiellePage 9 sur 17