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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90628
2 mai 2013
2 mai 2013
MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIME : Monsieur Joseph Y... ... 92300 LEVALLOIS PERRET assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, la SELARL MARCIALIS
Source officielle18e Chambre B
6033bda8892e8a70b47d32cf
7 avril 2017
7 avril 2017
B ARRÊT AU FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée le : 12 avril 2017 à :Me Alexis MANCILLA
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00413_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
repos ou sites de reproduction dans le cadre du projet de déviation de la route départementale 921 entre Jargeau et Saint-Denis de l'Hôtel, sur les communes de Jargeau, Sandillon, Darvoy, Mardié, Marcilly-en-Villette
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c213ef607c90ab6656
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DBVH-V-B7E-HVXY GLG/EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE D'AVIGNON 28 février 2020 RG :17/00603 [X] C/ [Z] Grosse délivrée le 10/01/2023 à Me MARMILLOT
Source officielleChambre Commerciale
69eafea5cdc6046d47578daf
23 avril 2026
23 avril 2026
des titres des sociétés stipule que les parties s'obligent, en cas de différend au sujet des présentes et/ou de leur exécution et de leurs suites, à s'en rapporter à leurs conseils respectifs, Me Lepoivre
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a238
18 décembre 2006
18 décembre 2006
(Cf désistement partiel à son encontre) demeurant... 62131 VAUDRICOURT Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me LEPOUTRE, avocat au barreau de LILLE la SELARL B.
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e0
18 mai 2022
18 mai 2022
représentée par Me Jean Marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2777 9385 5843 Madame [X] [B] 411 rue des Relais - 45240 MARCILLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06e
6 décembre 2007
6 décembre 2007
SOCIÉTÉ CLÉMENT TRAVAUX PUBLICS DE SOLOGNE, anciennement dénommée SOBEMAT, agissant sur les poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social : Route de Marcilly
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
6 juin 2008
.- 06200 NICE représentée par Maître Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Maître Alexis MANCILLA, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat de copropriété Immeuble LE BEAUSEJOUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b6
3 juin 2014
3 juin 2014
prise en la personne de son gérant 6 rue Saint-Jean 14400 BAYEUX représentée par Me Romain GUICHARD, avocat au barreau de PARIS SARL AERO CARPIQUET, prise en la personne de son gérant Le Haut de Marcelet
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f0
20 avril 2006
20 avril 2006
D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 24 Mai 2005 RG : F 04/00344 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 AVRIL 2006 APPELANTE : SARL LOCABOURGEOIS 10 rue Jacques Marcellot
Source officielle17e Chambre
615e0e37c25a97f0381f5383
1 juillet 2014
1 juillet 2014
GB/FP-D Rôle N° 13/24785 [B] [L] C/ SA LA POSTE Grosse délivrée le : à : Me Alexandre RAMETTE, avocat au barreau de NICE Me Alexis MANCILLA
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02212_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, la société La Poste, représentée par Me Mancilla, conclut au rejet de la requête. Elle fait valoir que les moyens soulevés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO INTERVENANT VOLONTAIRE : Monsieur Adrien X... ... 20167 ALATA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SELARL
Source officielle5ème chambre sociale PH
651d02f5fe8d588318c1ae2d
3 octobre 2023
3 octobre 2023
APPELANT : Monsieur [U] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Roland MARMILLOT de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT ROLAND MARMILLOT, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9218d
19 mars 2015
19 mars 2015
née le 14 Janvier 1935 à ... 26700 PIERRELATTE Représentée par Me Roland MARMILLOT, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Julien DUMAS LAIROLLE de la SCP NOUGIER & DUMAS-LAIROLLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fb
9 mars 2011
9 mars 2011
MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMEES : S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a0
2 juin 2015
2 juin 2015
et Mme Catherine Y... se sont mariés le 4 octobre 2002 devant l'officier d'Etat civil de Marcenat (15), après contrat de mariage. De leur union est née A... le 20 septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019e
23 janvier 2013
23 janvier 2013
avocats au barreau de BASTIA, et de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIME : Monsieur Marc-Antoine Y... ... 20113 OLMETO assisté de la SELARL MARCIALIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9120d41e0057d43e576
12 mai 2022
12 mai 2022
CHARENTON - RG n° 11-16-000609 APPELANTS Monsieur [U] [V] né le 28 juin 1967 à CHATILLON SUR SEINE (21) 46, allée du Gros Chêne 94510 LA QUEUE EN BRIE représenté par Me Pascale VITOUX LEPOUTRE
Source officiellePage 9 sur 19