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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2717
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271d
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271f
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2721
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272d
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272f
29 avril 2025
29 avril 2025
Les volumes de matelas produits par la société COPIREL n'ont pas baissé, bien au contraire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-J2VG EURL PHARMACIE AUDOYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
5fd9d491091e0f0ef8732865
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Au sujet des matelas anti-escarres, elle se range à la motivation adoptée par le tribunal des affaires de sécurité sociale à l'exception de la période retenue.
Source officielleAvis
CADA:20161179
14 avril 2016
14 avril 2016
courrier enregistré à son secrétariat le 18 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Mans à sa demande de consultation du rapport d'audit portant sur la gestion du complexe sportif dénommé « MMARENA
Source officielleChambre 1-7
68df5f1938ac3a658931de35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
; Qu'en effet il est simplement porté dans l'état des lieux de sortie, la présence d'un matelas en 180 et deux sommiers 90, « le sommier et matelas sont tachés » et non pas comme l'indique l'appelante
Source officielle5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
nécessaires à sa qualification de meublé lors de l'entrée en possession, alors que la locataire n'a pas informé ses bailleurs d'une quelconque difficulté, et notamment du prétendu mauvais état des matelas
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
637f19543aa45005d42d7cfa
28 avril 2022
28 avril 2022
Mme [K] [W] a fait valoir qu'une personne l'a menacée le 15 avril, lui a donné un briquet, la menaçant pour qu'elle mette le feu au matelas, la menaçant de la taper si elle ne le faisait pas.
Source officielleCabinet B
67ff47fbe5fd118013396f76
10 avril 2025
10 avril 2025
ses bons de livraison 1023 et 1024, daté pour le premier du 19 octobre 2015, - un contrat n°4954 en date du 13 mars 2017 pour un montant de 1 256 000 xpf portant sur le rachat du contrat 3515, un matelas
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03206_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
ni titre, sur la plage de Tramulimacchia, appartenant au domaine public maritime, située sur le territoire de la commune de Lecci (Corse du Sud), d’un emplacement d’une superficie de 191 m², par 30 matelas
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Attendu enfin qu'il n'est pas objectivement et matériellement établi que le matelas de réception à l'arrivée de la tyrolienne descendante n'aurait pas présenté une épaisseur suffisante pour amortir l'arrivée
Source officielleChambre des Etrangers
6300796c521ab1c563ce09fb
19 août 2022
19 août 2022
[C] déchirait la housse du matelas de sa cellule et que le matelas était complètement dégradé.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02050_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
E..., représentés par Me Dantier, demandent que la cour fasse droit aux conclusions de la requête de M. B....
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01806_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
B... représenté par Me Dantier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il n’a pas fait droit à toutes ses demandes ; 2°) d’annuler la décision prononçant une obligation de quitter
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA01538_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A..., représenté par Me Annabelle Dantier, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler ce jugement ; 3°) d’annuler pour excès de
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1002a12a235bae6c1c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La nature des fonctions de l'assuré conforte les déclarations de l'assuré à la caisse selon lesquelles il a, pendant sa carrière, manipulé des matériaux contenant de l'amiante comme les matelas sur les
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732d61cdc6046d47652564
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[D] [F] a travaillé dans le cadre de l'amiante dans la pose de protection isolantes sur les échappements de groupes électrogènes ([14]) matelas qui protègent de la chaleur. Ceci entre 1986 et 1995.
Source officiellePage 9 sur 44