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l'audience [F] [V], qui a eu la parole en dernier, a indiqué vouloir quitter la France après l'arrivée de sa mère dans quelques semaines, promettant que c'était la première fois et la dernière fois qu'il manquait

[B] [G] [N], assisté de son conseil qui demande la confirmation de l'ordonnance ; SUR QUOI, C'est à tort que le premier juge a rejeté la requête préfectorale au motif que manquait en procédure un

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat mixte des marais

En particulier, s'agissant ainsi du village de Marquaix, si l'arrêté note la réduction considérable de l'espace de respiration, il s'appuie sur le photomontage 37, pris à 3 272 mètres de l'éolienne la

Il expose au soutien de ses demandes que la déclaration d'appel manqua d'énoncer les chefs de jugement critiqués, que son adresse y est erronée, et qu'elle ne lui fut ni signifiée, ni notifiée.

C'est à la suite d'un long combat que Mme Z... est parvenue non seulement à retrouver le prévenu qui manquait depuis son départ à son obligation d'entretien, mais à le voir condamner pour abandon de famille

Suite à la demande de régularisation qui lui a été adressée par le greffe du tribunal le 23 décembre 2024, la requérante a de nouveau produit une copie incomplète, dans laquelle manquait la page 1.

[L] établissent qu'elle était amenée à travailler régulièrement avec celui-ci, n'allègue pas que le salarié manquait régulièrement à son obligation de retirer les galettes de boue de la presse, mais laisse

En effet, sur le mandat no 36966 il manquait des paragraphes et la case mentionnant si le bien était libre ou loué n'avait pas été cochée.

époux décédé le 2 janvier 2015, afin de défendre la mémoire du défunt et faire valoir ses droits, à savoir notamment apporter la preuve de la « mauvaise conception de sa maladie en vigueur » et des « mauvais

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [F] [S] né le 14 Juin 1987 à [Localité 5] - ALGERIE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [L] [B] né le 30 Septembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

représentées par Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ, avocat au barreau de LYON, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES

LYON, Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [V] [M] né le 27 Février 1973 à MAROC [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

a dû solliciter l'intervention du bâtonnier le 17 décembre 2018 pour récupérer l'ensemble des éléments de la procédure; qu'un dossier, cependant incomplet, a été transmis le 28 février 2019 car il manquait

du 07 Juin 2016 RG : F 15/01687 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2019 APPELANT : [G] [X] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Murielle MAHUSSIER

l'AARPI CALINAUD DAVID AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : [M] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 4] Comparant en personne, assisté de Me Murielle MAHUSSIER

contenant séparément la monnaie, les billets et les chèques sur chacune desquelles figurait le détail de son contenu, qu'il ne devait déposer plainte que le 21 septembre 2005 après s'être aperçu qu'il manquait

G..., lequel commettait des erreurs dans les adresses ; - que la salariée travaillait dans un bureau exigu et manquait de place pour ranger les dossiers ; que les rangements étaient précaires et insuffisants