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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b846
13 février 2008
13 février 2008
(SELARL ADVIS), avocat au barreau de PARIS, toque : A307 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b845
27 février 2008
27 février 2008
NGUYEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad6c
16 janvier 2008
16 janvier 2008
assistée de Me Blandine C..., avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61636a9222908a2ec611e8ed
6 avril 2011
6 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d4
25 mars 2016
25 mars 2016
contrat intitulé « mandat exclusif de vente », en vertu duquel la société GROUP IMMO 2V s'est engagée à rechercher un acquéreur afin de permettre à ses cocontractants de vendre un bien situé 56 rue Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93927
26 janvier 2017
26 janvier 2017
PARIS sous le RG no 15/01871 DEMANDEUR A LA REQUETE SA ALLIANZ IARD agissant en la personne de son représentant légal 1 Cours Michelet 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX Représentée par Me Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a2
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Me Bernard LYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 458 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01462_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd9
25 septembre 2007
25 septembre 2007
(née X...) ès qualités d'héritière de Marcel Frédéric X... décédé le 13 février 2000, 2) Monsieur Gilbert Auguste X..., 3) Monsieur Jean-Jacques X..., ceux-ci ès qualités d'héritiers de Marcel François
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89b01
5 novembre 2007
5 novembre 2007
LE CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT, La Cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Denise X... épouse Y... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Monsieur Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61638744947dd77ae6de028b
16 mars 2011
16 mars 2011
- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd3c
22 octobre 2008
22 octobre 2008
ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier présent
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616343f188dc29ccde27f085
2 septembre 2010
2 septembre 2010
Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 09/00070 APPELANTS Monsieur [L] [B] [W] [T] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Maître Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163db3a21096bcc7de7d141
9 juin 2010
9 juin 2010
représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ COMMUNE DE SAINT REGIS DU COIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : Monsieur Marcel Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01490_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., de nationalité syrienne et libanaise, relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande dirigée contre l’arrêté du préfet
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975d
6 mars 2007
6 mars 2007
Vu l'ordonnance de clôture en date du 21 décembre 2006 ; Par jugements des 5 février 1964 et 27 janvier 1965, le tribunal de grande instance du MANS a condamné Monsieur Marcel C..., civilement responsable
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca31
1 octobre 2008
1 octobre 2008
FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, Président et par Madame SAGUI, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02759_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
une expertise afin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de l'accident dont elle a été victime le 23 juin 2019, en raison de la chute d'une branche d'arbre dans le square Marcel
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01620_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A..., représenté par Me Marcel, a demandé à la cour l’ouverture d’une procédure en exécution du jugement nos 2101839, 2103290 du 8 novembre 2023.
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