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5 190 résultats pour « Mariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734c

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

du 26 Octobre 2004 APPELANTE : OPAC DU RHONE représenté par son Directeur Général Représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me MENIRI, avocat INTIME : Monsieur Marcel

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f54f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

RG N : 11/ 00321 AFFAIRE : SARL CAYIR C/ Marcel X..., André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ad0

Appel

20 août 2003

20 août 2003

Dans chacun de ces deux actes, les époux Marcel X..., parents de Thierry X..., se sont portés cautions solidaires et indivises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b798

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Marcel Y... a demandé à M. A... de former un recours contre cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab75

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

Elle fait valoir qu'elle et Marcel X... ont abandonné Francine X... à la naissance, que son action est dès lors irrecevable.

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CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Monsieur Marcel X... né le 18 Février 1932 à PRUILLE LE CHETIF (72) ...-72700 PRUILLE LE CHETIF Monsieur Pierre X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Ont été entendus : - Me Karine DAVID ESPOSITO, avocat de Madame Mariem X... -Madame Mariem X... -Monsieur David Y...

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CA

15e chambre

627ca8fc4781dc057dee7deb

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La société Clinique Marcel Sembat a interjeté appel de cette décision le 24 octobre 2019.

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Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b55

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Marcel, son appel étant limité aux dispositions pénales et civiles.

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CA

2ème chambre A famille

6a1a73f9cdc6046d47749976

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

> Au soutien de son appel, Mme [X] [G] fait valoir que la clause présente dans leur contrat de mariage instaure une présomption irréfragable de contribution aux charges du mariage de sorte que M.

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd02

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Marcelle Thérèse Y... épouse X... C / Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13c

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C --------------------- RG N : 07 / 00470 --------------------- Marcel X... C / Nicole Y... divorcée X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9255a

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

C RG N : 07/ 00470 Marcel X... C/ Nicole Y... divorcée X... Héléne Z...

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CA

Chambre 3-4

69df2b40cdc6046d4749099a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants à Mme [U] [B] Représentant : Me Nassos marcel CATSICALIS de la SELARL CP AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3f8

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Marcel X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1b

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Marcel X... C/ Melle Marine X...

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CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879cc

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

GL USINNAGE MARCEL D... Bou.

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CA

1ère Chambre A

6031dfc480b9e1b37c98ae51

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Cet acte de notoriété constatant que les dames N... sont héritières de Marcel L... a été établi selon leurs témoignages indiquant notamment que Marcel L..., né de Charlotte L... ainsi qu'il résulte de

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Avis

CADA:20211769

Appel

30 avril 2021

30 avril 2021

du rapport du docteur X, notamment les 4 pièces annexes suivantes le concernant, manquantes lors d’une première communication de son dossier médical et administratif : ‐ rapport de comportement et manière

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Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907c8

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

C/ SCP LONGIN-DUPEYRON - MARIOL O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : EURL HMC-PREMIUM représentée par son gérant M.

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