Le capital assuré visait quatre camions : un véhicule VOLVO [Immatriculation 4], un véhicule MERCEDES [Immatriculation 10], un véhicule DAF [Immatriculation 9] et un véhicule CITROEN [Immatriculation 11

[W] ne démontre pas que le véhicule Mercedes Classe C coupé type 220 CDI 7G immatriculé [Immatriculation 5] est affecté d'un vice caché, en conséquence, - débouter M.

droits de l'Urssaf Rhône Alpes, a fait délivrer à la préfecture de la Drôme par acte du 18 décembre 2024 un procès-verbal d'indisponibilité du certificat d'immatriculation d'un véhicule de marque Mercedes

[U] à lui restituer le véhicule Mercedes classe A 180 immatriculé [Immatriculation 6] sous astreinte de 100 euros par jour de retard, - juger que le produit de la vente du véhicule Mercedes classe A 180

présente décision ; - fixé à 1. 500 euros la pension alimentaire mensuelle que Cyril X... doit verser à son conjoint au titre du devoir de secours ; - attribué à l'épouse la jouissance du véhicule MERCEDES

X... le véhicule MERCEDES-BENZ, sans récompense, a attribué à M. X... la remorque VAN CHEVAL LIBERTE, à charge pour lui de verser à Mme Y... une soulte de la moitié de sa valeur, a débouté M.

[F] -, ainsi que des bijoux et les 'papiers' de ses deux véhicules Mercedes. Le 27 mai 2019, M.

Villeurbanne jusqu'au 31 octobre 2007, et que ce contrat ne précisait pas le véhicule qui serait utilisé, et notamment son immatriculation, en attente ; Que la Sarl Locatax a donné en location un taxi Mercédès

Le 18 janvier 2024, il a fait procéder à l'immobilisation sur la voie publique du véhicule automobile Mercedes Benz type Classe A immatriculé [Immatriculation 3] appartenant à M.

de surendettement les créances de la société [34] aux sommes de 4 532,62 euros (réf 0129031174) et 281,59 euros (réf 0129031175), - débouté la société [33] de sa demande de restitution du véhicule Mercedes

FAITS ET PROCÉDURE La société Mercedes Benz Financial Services France, aux droits de laquelle se trouve actuellement la société DSO Interactive a consenti en date du 15 juin 2011, à la société Iace

- débouté Madame [G] de sa demande de rapport de la somme de 14.000 euros au titre de l'indemnité d'assurance du véhicule Mercedes, - dit que l'actif à partager est composé : - Du bien immobilier

La société de droit allemand Mercedes-Benz Group AG (anciennement dénommée Daimler AG) est la société de tête du groupe automobile allemand Mercedes-Benz qui développe, produit et vend des voitures pour

Y... de la somme de 9 720 euros au titre du remboursement du véhicule Mercedes ; - débouté M.

X... a déposé plainte auprès de la gendarmerie de GEVREY CHAMBERTIN pour le vol d'un véhicule Mercedes, propriété de la société AGNO, survenu dans la nuit du 23 au 24 septembre 2003 sur le parking de l'hôtel

La société GARAGE GREMEAU, sis à CHENOVE (Côte d'Or) était concessionnaire exclusif pour les ventes de voitures particulières neuves Mercédes par contrat conclu le 17 octobre 1996 pour une durée indéterminée

ANGER, greffier de chambre FAITS Le 10 mai 2019, la SARL Automobiles Sutter a vendu à Mme [Z] [E] un véhicule Mercedes Classe A moyennant 7990€ d'un kilométrage de 91'700 kms.

[C] [X] a confié son véhicule de marque Mercedes, modèle classe E V6 essence, acquis d'occasion et mis en circulation pour la première fois en 1998, pour réparation à M.[U] [Z], autoentrepreneur.