Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9253a
30 juin 2006
30 juin 2006
détient un produit Louis Vuitton (...)
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91299
19 mars 2014
19 mars 2014
Alain X..., Mme Claudine Michelle Thérèse X... épouse Y..., Mme Amalia X... C/ Mme Thérèse Renée Z... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8df
9 mars 2011
9 mars 2011
, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, M.
Source officielle1ère Chambre
62c3d46493e17a637920579e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
[O] MICHEL & MANCINI, prise en la personne de Me [R] [O], notaire associé, pour ce domicilié au siège social sis 4 avenue Albert 1er - 55100 VERDUN Représentée par Me Cyrille GAUTHIER de la SCP GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f020
19 octobre 2011
19 octobre 2011
, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, Par lettre recommandée du 05 mai 2010 reçue au greffe le 10 mai, la Société TOUAX MODULES
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
644229f8d2fa6fd0f8040523
20 avril 2023
20 avril 2023
ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2023 Contestations d'Honoraires d'Avocat (N° /2023, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/00376 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CD7ZI NOUS, Michel
Source officielleChambre 1-1
6451fac048616ed0f8cd4ea4
2 mai 2023
2 mai 2023
La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Danielle DEMONT, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42d
1 juillet 2011
1 juillet 2011
et 27 janvier 2009, * courriel adressé à Monsieur I... les 7 février 2009 et 20 septembre 2009, * courriel adressé à Monsieur Michel J... le 2 décembre 2008, * courriel adressé à Madame Pascale K...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916f8
5 juin 2014
5 juin 2014
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Sylvie FERNANDES BONNIVARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 INTIMÉS Monsieur Louis
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8235
21 avril 2023
21 avril 2023
FRANÇAIS LE VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [J] [K] [Adresse 14] [Localité 29] assistée de Me Louis
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbbe3383c74f9d5baff993
1 février 2019
1 février 2019
Des rencontres et des échanges de courriels ont eu lieu ensuite entre les parties.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61639e09c27cfcda968a637b
30 juillet 2010
30 juillet 2010
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 30 JUILLET 2010 APPELANTE : [C] [O] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f8
9 février 2011
9 février 2011
, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame Natalia Y... épouse X... a été engagée par le société SOFRIGAM suivant contrat de travail à durée
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
(DEVENUE LA SOCIETE IP SANTE DOMICILE 156 rue Louis Armand 78955 CARRIERES SOUS POISSY représentée par la SCP LEGI CONSEILS, avocats au barreau de DIJON INTIMEE **************** Composition
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed43
14 septembre 2011
14 septembre 2011
avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 08 Juin 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee37
30 novembre 2011
30 novembre 2011
avocat au barreau de LYON INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e683
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Christine FAVEREAU
Source officielle6e Chambre C
6160920bdb7ff645d8566496
27 mai 2014
27 mai 2014
du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Avril 2014 en Chambre du Conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Hélène COMBES, Président Rapporteur, et Mme Michèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d38c25a97f0381f4c64
27 janvier 2015
27 janvier 2015
par Me Jacques DES MOUTIS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0694 INTIMEE Etablissement Public à caractère industriel et commercial LA [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Michel
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6319867051eeae4f1309cffc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BOUVET LLOPIS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 9 sur 18