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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02358_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B, représenté par Me Morin, a produit, le 13 novembre 2023, des pièces qui n'ont pas été communiquées.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02124_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A, ce dernier n'ayant pas prévu une épaisseur de mortier suffisante ni prescrit de contrôles de nivellement, de portance et de fabrication du mortier ; - elle n'a commis aucune faute de nature à exonérer
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b38b
28 janvier 2008
28 janvier 2008
représenté par la SCP MORTON ET ASSOCIES, (TOQUE 104), avocats au barreau de GUADELOUPE Monsieur Bernard François X... ... ...
Source officielle1ère Chambre
635b71a7b201587f74be0183
27 octobre 2022
27 octobre 2022
VS/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SELARL ALCIAT-JURIS - SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 27 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869c1
20 mai 2003
20 mai 2003
attributions résultant de l'article 12 du décret du 19 octobre 1987 et 464-8 du Code de Commerce ; Assistée de Martine JAGODZINSKI, greffier ; Après avoir entendu à l'audience du 12 mai 2003 : La S.A MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb4
3 mars 2004
3 mars 2004
PARTIES CONVOQUEES LE : 17 Juin 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2004 Présidée par Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL, Président et composée en outre de Madame Claude MORIN, Conseiller, tous
Source officielle1ère chambre civile B
6163db3521096bcc7de7d11f
16 juillet 2009
16 juillet 2009
2009 L'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d125
28 avril 2009
28 avril 2009
Greffier : Madame WICKER pendant les débats uniquement A l'audience Mme MORIN a fait son rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871c7
9 septembre 2004
9 septembre 2004
X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me MORTIER, avocat au barreau de LYON Madame Annick Y... épouse X... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabc3c369c7f74997123
31 octobre 2022
31 octobre 2022
ETABLISSEMENTS R.CHEVALIER Représentée par Me Marine ADAM de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de BREST - N° du dossier J 19293 INTIME [H] [R] Représenté par Me Dominique MORIN,
Source officielleAvis
CADA:20160176
18 février 2016
18 février 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Couesmes à sa demande de copie des documents suivants relatifs au chemin rural n° 21 du Mortier
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
verser la somme de 1 254,14 euros HT, la société Alves Métallerie à lui verser la somme de 840 euros HT, la société Entreprise Bernard Elvin à lui verser la somme de 1 423 euros HT, la société Sasep Morin
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
- et les observations de Me Fazio représentant la SAS ferme éolienne " le Mortier Jumeau ".
Source officielleAvis
CADA:20130242
7 février 2013
7 février 2013
finances publiques à sa demande de communication d'extraits du rôle ou de certificats de non-inscription au rôle des taxes foncières de la portion de territoire d'Avoriaz située dans la commune de Morzine
Source officielle2ème Chambre
63577c5b21f86b05a77f6dd1
24 octobre 2022
24 octobre 2022
APPELANTS : Madame [B] [I] épouse [V] Impasse du Docteur [I], Périnet [Localité 3] Monsieur [F] [V] [Adresse 5] Périnet [Localité 3] Ayant tous pour avocat Me Louis-Raphaël Morton de la
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ab8
21 septembre 2020
21 septembre 2020
Représentée par Me Louis-raphaël MORTON de la SCP MORTON & ASSOCIES, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a7153cdc6046d47743c47
29 mai 2026
29 mai 2026
La caisse répond que l'accident mortel est survenu au temps et au lieu de travail, qu'il bénéficie en conséquence de la présomption légale d'accident du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f154
28 février 2012
28 février 2012
l'instruction : 07 Février 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Février 2012 Date de mise à disposition : 28 Février 2012 Audience présidée par Jean-Jacques BAIZET et Claude MORIN
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c9bf9fd47c90a13e0e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Farid KACI de la SCP DPCMK, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Pierre MORTIER, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle2ème Chambre
62e8be994f6d33e2e97f0a46
29 juillet 2022
29 juillet 2022
RG 19/05879 N° Portalis DBVL-V-B7D-QCKZ EURL GARAGE DERRIEN C/ Mme [Z] [U] Interruption d'instance Copie exécutoire délivrée le : à : - Me MORIN
Source officiellePage 9 sur 164