La société Chantiers Modernes Construction sera condamnée au paiement de cette somme et le jugement déféré sera infirmé sur ce point.

[Y] [O] à payer au Crédit moderne Antilles Guyane la somme de 15.288,07 euros pour solde du crédit, - débouté M.

et à la SARL Jacques FRITEAU, venant aux droits de la SARL METALLERIE MODERNE, selon ordonnance du 6 janvier 2005.

Vu l'appel formalisé le 19 septembre 2014 par le crédit moderne Antilles-Guyane. Vu les conclusions déposées le 9 Octobre 2014 par l'appelant.

Le moteur a été posée par la SARL CARROSSERIE MODERNE. Lors des essais de mise en route, l'arbre à cames du moteur s'est cassé.

La société Enedis a modifié cet outil à partir de l'année 2020 afin de lui apporter des améliorations et une modernisation.

Vu la demande de retrait du rôle de la société La Boucherie Moderne en date du 13 décembre 2022.

Selon offre de prêt du 29 septembre 2003, la société Crédit Moderne Antilles SA a consenti à M.

Elle soutient que les moyens de la requête ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Par un mémoire en réplique, enregistré le 17 août 2025, la commune requérante conclut aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens et par des moyens contraires à ceux du défendeur.

Il soutient que les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

CIVILE Du 02 juin 2026 N° RG 24/01247 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GG7C -ALF- [W] [T] / [F] [J] Jugement au fond, origine Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de MOULINS

Attendu que les associés de la SARL Modern Hôtel, M.

, - Condamné solidairement Monsieur [R] [S] et Madame [X] [Z] à payer à la société Habitation Moderne la somme de 3 467,77 euros représentant les loyers, charges et indemnités d'occupation impayés

SMABTP et la Société REALE MUTUA en paiement du coût des travaux de nettoyage réalisés par la Société CHANTIERS MODERNES.

[V] [C] [B] né le 17 Mai 1992 à [Localité 1] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] Ayant pour conseil Me Virginie MOREL, avocat au barreau de LYON, commis

, Président conformément à l'article 452 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur MOUREU, Président, et par P.

principal, de corriger les erreurs matérielles affectant le décompte général définitif du marché ayant pour objet le lot 2 B « gros-œuvre » du marché de construction d’un centre culturel multimédia à Mourenx