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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
6033ef09600cf69fc56d869a
2 mars 2017
2 mars 2017
, toque : K0137, avocat postulant et plaidant INTIMEE SA ELECTRICITE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume NAVARRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616348ef543823d76b031761
21 juin 2011
21 juin 2011
encadrement RG n° 04/02765 APPELANTE SA AIR FRANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me BAUDOUIN DE MOUCHERON, avocat au barreau de PARIS, toque : T 300 substitué par Me Guillaume NAVARRO
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Henri de Navarre 64100 BAYONNE non comparant HOTEL CAMPANILE 3 av.
Source officielleRétention_recoursJLD
63ca42e59066fd7c90fc2695
19 janvier 2023
19 janvier 2023
] [W] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [E] [Z] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Laïla NAJJARI
Source officielleChambre 1-9
63b546aec9018405dfcaac8b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
" - le 22 octobre 2019 Mme [C] apparaît en cette même qualité sous le pseudonyme d'Hélène Naturo sur le site Facebook (pièce n° 42 des époux [F]) - le 4 février 2020 elle apparaît sur le même site Facebook
Source officielleCour d'Appel
6253c9adbd3db21cbdd89022
22 janvier 2007
22 janvier 2007
représentée par Me Olivier DESANDRE NAVARRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 187 INTIMEE SARL SETR 6, rue Ampère 75017 PARIS représentée par Me Jacques VALLUIS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a823
22 octobre 2007
22 octobre 2007
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAYONNE FAITS ET PROCÉDURE Les époux X... ont acquis, en 1988, une maison d'habitation située à BAYONNE en bordure du chemin de Pé de Navarre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_24BX01156_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
A, représenté par Me Najjari, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de faire droit à sa demande d'expertise.
Source officielle16e chambre
5fd8721183b343adcfff1f51
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Margaret BENITAH, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SCP BONNET-EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER
Source officielle6e Chambre D
60347e7c0f88a66c52531a40
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Par jugement en date du 4 décembre 2014, le même tribunal a, avant dire droit, ordonné une mesure d'expertise et a désigné pour y procéder Madame Pascale NAVARRO, avec pour mission de : -entendre les
Source officielleChambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d352
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[F] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : la SCP BONNET-EYMARD-NAVARRO-TEYSSIER, avocats au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : La société CREDIT MUTUEL FACTORING anciennement dénommée
Source officielleChambre Commerciale
6707704581e733ee269830db
9 octobre 2024
9 octobre 2024
SCI immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le n° 385 219 373 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63d379a9d1bc2605de4b475c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffière, dans l'affaire opposant : Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Absent représenté par Me Charlotte NAVARRO
Source officielleChambre sociale
669a01a7bf9da27f384b0e26
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-00879 du 26/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Comparant, assisté de Me Clémence NAVARRO
Source officielle1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390ad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
retraité, domicilié en cette qualité chez son successeur Maître [B] [X] de la SCP FAVIER & [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maître Emmanuelle BONNET-MARQUIS de la SELARL BONNET- EYMARD-NAVARRO
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01250_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Navarro
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01770_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - les observations de Me Néant, représentant le groupement requérant, de Me Navarro, représentant les intimés
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162986d201c88caf8c4e175
12 novembre 2012
12 novembre 2012
d'Administration domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] 75008 PARIS Représentée par : Me Frédéric BURET (avocat postulant au barreau de PARIS, toque : D1998) Représentée par: Me Guillaume NAVARRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163c2b71a5f0a71dc3c911f
11 février 2010
11 février 2010
CORNUT GENTILLE, avocat au barreau de PARIS, P 71 substitué par Me Peggy ROBERT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume NAVARRO
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
Mme Jeanne Y... épouse X... ... 43000 ESPALY SAINT MARCEL représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me A... substituant la SCP BONNET- EYMARD-NAVARRO- BONNET, avocats au
Source officiellePage 9 sur 25