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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7c
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Joël X... a été embauché en contrat de travail à durée indéterminée le 4 janvier 1999 en qualité de moniteur d'atelier par l'association la Croix Rouge française, au sein de l'Institut médico-éducatif
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c9e
29 avril 2021
29 avril 2021
de la SELARL NICOLAS & DUBOIS, (toque 69) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [O] [S] [A] [Adresse
Source officielle6e chambre
5fdc7578ad703a9908b8c5a4
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Nicolas X... ou M.
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Nicolas, Étienne et moi sommes descendus. Étienne a pris un sac à dos noir duquel dépassait un pied de biche.
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe0498a54057d102d9e
17 mai 2022
17 mai 2022
On a démonté l'échafaudage que pour nous n'était pas aussi mal monté' » M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60346eae35eb9e5ce3f004df
9 décembre 2016
9 décembre 2016
[J] [J], - de débouter la société MONTE PASCHI BANQUE de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner la société MONTE PASCHI BANQUE à payer à la société des Etablissements A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616258f0a2370d151415abd8
31 janvier 2014
31 janvier 2014
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 31 JANVIER 2014 APPELANT : [X] [L] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nicolas
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163515ba2ead9ed860b6fca
18 mai 2011
18 mai 2011
PASCHI BANQUE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nicolas CALLIES, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque NAN1701 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
1 avril 2008
III : SUR LES PRÉJUDICES MORAUX DE MME NICOLE A... ÉPOUSE X..., DE LUNA X... ET DE MME NADÈGE X...
Source officielleChambre sociale
63b91af9b63d827c909cad52
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Novembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre sociale
63b91af9b63d827c909cad50
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Novembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre sociale
6288828eedb9a9057d0d2a37
19 mai 2022
19 mai 2022
NICOLAS, Présidente Monsieur LAJOURNADE, Conseiller Madame SORONDO, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle8ème chambre
67ee178851255e24994fc505
2 avril 2025
2 avril 2025
plus amples et contraires ; Condamné la Sarl Flammes des Monts d'Or aux dépens ; Condamné la Sarl Flammes des Monts d'Or à payer à M. et Mme [N] la somme de 1.000 ' au titre de l'article 700
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee74
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Nicolas X... C/ Mme Sylvie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85f
8 février 2011
8 février 2011
avocat au barreau de LYON substitué par Me JOUANIN, avocat INTIMÉES : SA COMPLEXE INTERNATIONAL DU BETAIL ET DES VIANDES DE LYON-CIBEVIAL représentée par ses dirigeants légaux 4/ 10 rue du Mont
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
- 142 170 Francs et 175 710 Francs respectivement à Nicolas Y... et Valérie Y... en réparation de leurs préjudices moraux et matériels.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Monsieur Nicolas X... ... Mademoiselle Valérie X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1ebd3db21cbdd8ce00
19 novembre 2008
19 novembre 2008
C / BANQUE BNP PARIBAS Nicolas X..., Fanny X...
Source officielleChambre sociale
63ca43129066fd7c90fc27d5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa3091009f81000890dce0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GROUPE MONITEUR C/ [W] [R] ...
Source officiellePage 9 sur 47