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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c2
2 avril 2013
Mme Michèle Y...
6253cab9bd3db21cbdd8bd8d
20 mai 2008
FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistées de Maître Michel LABROUE, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Intimées, 3o / LA S. A.
6253cafcbd3db21cbdd8c990
9 octobre 2008
3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008/372 Rôle No 07/19139 SCI L'OLIVAIE C/ SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE Yves X...
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
Olivier X...
3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714da6
1 juillet 2025
Représentée par son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 01 Juillet 2025 Nous, Olivier
68fc5ba7af64986e40f7c635
23 octobre 2025
Olivier MICHEL, conseiller et par Mme Hélène BAJEUX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Ch. civile et commerciale
6708c05c445a086e2bcee123
10 octobre 2024
du 13 janvier 2022, - au fond débouté la société Simo Michel de toutes ses demandes, - condamné la société Simo Michel à payer à la société MVA Veralu la somme en principal de dix mille neuf cent
Pôle 4 - Chambre 5
6538b4127ffc2c8318ee010f
24 octobre 2023
ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU E.L.E.F. représentée par son représentant légal y domicilié en cette qualité représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
1re chambre civile
62848fc2498a54057d102d7b
17 mai 2022
FILIA-MAIF [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DE CHANLAIRE, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : S.A.
Chambre 3-3
69fd8461cdc6046d4704cddf
7 mai 2026
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Michel COULOMB de la SCP COULOMB M - DURAND B -, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Jean-michel DIVISIA, avocat au barreau de NIMES,
Pôle 4 - Chambre 7
6162fa90687317f24325af0b
28 juin 2012
La SCI de L'Olivier a formé une déclaration d'appel le 20 mai 2009, enregistrée au greffe de la cour le même jour.
6253cb00bd3db21cbdd8ca38
7 février 2008
Jean-Michel X... C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y...
6253cc61bd3db21cbdd8feff
27 novembre 2012
Jean-Michel X...
6253cac1bd3db21cbdd8bf99
18 juin 2008
d'inscription au répertoire général : 07/22201 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Décembre 2007 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 2007079506 APPELANTE LA SOCIÉTÉ GALERIE MICHEL
Pôle 5 - Chambre 9
6035b929f360e020ce6afef4
10 mars 2016
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
6253cca4bd3db21cbdd90c9e
12 novembre 2013
Michel X... C/ Mme Louise Y... veuve X...
6253cac7bd3db21cbdd8c0a1
10 juin 2008
(D 75) et Olivier OO...
1ère chambre civile A
615e0daec25a97f0381f4ec4
26 juin 2014
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Juin 2014 APPELANTE : SAS LES REGIES DE L'OPERA [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Olivia
6253cd8ebd3db21cbdd93a69
9 mars 2017
Olivier X... n'ont pas comparu.
1ère Chambre
67ef6af366129746fdd69c85
3 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Représentées par Maître Edwige GARRETA de la SCP GARRETA & ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et assistées de Maître Michael
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