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192 résultats pour « Patrick CHAPPEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782a78121050008662df9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 3] PAYS-BAS Représentée par Me Damien WAMBERGUE de la SELARL CHATEL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba9

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

CIDRES BIGOUD, venant aux droits de l'EURL CIDRES DE LA VILLE D'YS Brezignon 29720 PLOVAN représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de la SCP CHAPEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c8

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

CM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 31 route de la Loire-44450 LA CHAPELLE BASSE MER Yves X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f9b6c80a84a5e5f0016931

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

VIRTUO INDUSTRIAL PROPERTY, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Patrick CHADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0105 COMPOSITION DE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69fd751ccdc6046d47030cd6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/05317 APPELANTE S.A.R.L. [1] Représentée par son gérant [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 880 10 3 9 65 Représentée par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

CM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 31 route de la Loire-44450 LA CHAPELLE BASSE MER Yves X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c627

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 24 Septembre 2008 sur le rapport de Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Patricia

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60324a2f69701c8017004239

Appel

7 mars 2018

7 mars 2018

CHADEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0105 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine SOMMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87206

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

I2C INGENIERIE 2 rue Frantz Heller 35700 RENNES représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Patricia BAUGEARD, septembre 1998 a désigné Monsieur Z... en qualité d'expert, les opérations

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52995a2c4236379079b24

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

MORIN SURFACE SARL, immatriculée au RCS de TROYES sous le n°388 592 123,prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège 18, rue des Frères Michelin 10600 LA-CHAPELLE-SAINT-LUC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cd957d68b57534e230

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 21/01811 APPELANT Monsieur [R] [B] Né 21 septembre 1964 à [Localité 6] (Italie) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Marc MENEAU et Madame MENEAU, son épouse, demeurant 89450 SAINT PERE SOUS VEZELAY Co-Contractant Société CLEAR CHANNEL, prise en la personne de Mme E... 4 Place des Ailes 92641 BOULOGNE BILLANCOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89868

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

Maître Patrick OUIZILLE ès-qualités de Commissaire à l'exécution du plan de redressement et de représentant des créanciers de la société GUERRA- TARCY- SOMAG 51, avenue du Maréchal Joffre 92000 NANTERRE

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

65b369d48c0355000835f5a2

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 2 ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/07119 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHPEL

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162852fc10e2193c57808a2

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/05436 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Patrick

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6036a9a8ff9f8d4b452cf276

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre, et Monsieur Patrick

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CA

Chambre Sociale

63c1099abf9fd47c90a13d3a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente, et par Madame Patricia

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CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd17

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Septembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, Monsieur J...CHAPELLE

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588935

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

] 1962 à [Localité 59] [Adresse 39] [Adresse 39] Monsieur [L] [V] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 60] [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Romuald MOISSON de la SCP MOREL CHADEL

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CA

1ère chambre civile B

69677eb4cdc6046d47418ba1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Octobre 2025 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 17 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 13 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia

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