CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 512 résultats pour « Patrick MOREL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86daa

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

SUR SAONE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me X..., avocat au barreau de LYON INTIMES : Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd87915

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

d'aide juridictionnelle de NIMES) INTIMES : Madame Aline Y... née le 11 Février 1962 à CARPENTRAS (84200) Les Cazeaux 84190 VACQUEYRAS représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour Madame Patricia

Source officielle
CA

16e chambre

5fdd37b3486601a06cba58c8

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 58C 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 SEPTEMBRE 2018 N° RG 17/04553 AFFAIRE : Société INORA LIFE FRANCE C/ Patrick X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8907e

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Patrick X... à effet du 1er janvier 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d9

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f1

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Il n'y a pas lieu de faire droit à sa demande au titre du préjudice moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a4

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor Copie et copie revêtue de la formule exécutoire délivrée à Me Patrick UZAN Me Loïc DUCHANOY COUR D'APPEL DE DIJON Indemnisation à raison d'une détention provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90183

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Michel X... est décédé sur le champ et son décès a été constaté par le Dr Patrick B....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdbc99c4c88d0a8851572cc

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

. ************** FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Patrick D... âgé de 47 ans avait été recruté le 3 janvier 2008 par la SAS GESTAMP en qualité de technicien méthode chargé d'affaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Patrick X...est décédé en 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fa3

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

Patrick Salah né le 11 Août 1970 à NICE Fils de G... Mohamed et de H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffa

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Ces démarches n'ayant pas abouti monsieur Patrick A... et madame Christine A...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

637b45fa77388505d4b5fae9

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Monsieur [U] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Nathalie CINTRAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°22/ 337 DU 02 Novembre 2022 Nous, Patrick

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60346eae35eb9e5ce3f004e6

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d377

Appel

29 mars 2006

29 mars 2006

C / SARL LES MAISONS PATRICK BARBIER, CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT, Pascal Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd8817d

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

V 5 avenue Louis Pluquet BP 37 59051 ROUBAIX CEDEX 01 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP BALAS ET METRAL, avocats au barreau de LYON INTIMES : Maître Patrick-Paul

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b36

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Patrick X...a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette mesure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd58

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Patrick X... sans cause réelle et sérieuse, débouté M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd27f30ddf1e90d1fc4ded

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

Patrick X... Né le [...] à Paris (75013) Demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d8

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 16 JUILLET 2013 DEMANDEUR : Monsieur Patrick X...

Source officielle

Page 9 sur 276

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC145 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Etablissements Patrick MOREL

SIREN 418763983Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

12/07/2026

Voir →

Radiations

MORELLI, Patrick

SIREN 853195915Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

16/04/2026

Voir →

Radiations

Morel, Patrick

SIREN 894088749Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PATRICK MOREL IMMOBILIERS

SIREN 395086051Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

10/10/2025

Voir →

Créations

MOREL, Damien, Franck, Patrick

SIREN 991201260Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

25/09/2025

Voir →