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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b290
16 avril 2015
16 avril 2015
C/ Comité d'entreprise COMITE D'ACTION ET D'ENTRAIDE SOCIALE DU CENTRE NA TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CAES Grosse délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Philippe-Laurent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02ce
27 octobre 2022
27 octobre 2022
auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************* FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Salarié de la société [12] (l'employeur), en qualité de métallier
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5418361df277dc59879
19 avril 2022
19 avril 2022
Elle indique que l'employeur n'était pas autorisé, sous le couvert de la polyvalence, à adjoindre au métier de technicien péage des tâches de téléassistance lesquelles ont modifié en profondeur le métier
Source officielle3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e476
12 mai 2022
12 mai 2022
II/ Sur la demande de la société Atelier Philippe D'Art Sur la demande en paiement du solde du marché La société Atelier Philippe D'Art demande la confirmation du jugement qui a condamné la société
Source officielle1ère chambre civile A
61629bc4eaaf44d62f53e9c3
6 juin 2013
6 juin 2013
SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Philippe SEMERIVA a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035ef6c462599553cd3ebf4
28 janvier 2016
28 janvier 2016
[Z] [Q] domicilié audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Camille WATTIEZ INTIMÉE SCI
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd08
19 juin 2008
19 juin 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 19 juin 2008 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 07 / 02084 Philippe X.../ SA AGF Arrêt rendu le JEUDI DIX NEUF JUIN DEUX MILLE HUIT COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89253
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
CE DE REFERE 7 Juin 2011 SARL SOCIETE NOUVELLE BEAUMONTc/Maître Philippe X
6253cbb4bd3db21cbdd8e093
7 juin 2011
7 juin 2011
DOSSIER N 11/ 00020 ORDONNANCE DE REFERE 7 Juin 2011 SARL SOCIETE NOUVELLE BEAUMONT c/ Maître Philippe X..., en qualité de mandataire liquidateur de la SOCIETE NOUVELLE BEAUMONT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
635a217ec549ea05a7cd2c30
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La société JET METAL TECHNOLOGIES a interjeté appel de ce jugement, le 3 juillet 2019.
Source officielleChambre Civile
64a7b08b3bcaf505db696819
6 juillet 2023
6 juillet 2023
1941 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Philippe O'CONNOR de la SELARL P.O.C. & ASSOCIÉS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Source officiellechambre 2 section 1
60354f5672c138784c30ec96
12 mai 2016
12 mai 2016
Marie-Hélène LAURENT, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Emmanuelle ORENGO, avocat au barreau de PARIS DÉBATS à l'audience publique du 02 Mars 2016 tenue par Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e363
18 mai 2011
18 mai 2011
à la cour : Jugement rendu(e) le 13 Octobre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Commerce No RG : 09/00773 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
66878cea05d6f7f678d49258
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleTARIFICATION
6794830cc6ca88188aff6af0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e6
10 avril 2024
10 avril 2024
METAL à verser à M.
Source officielle15e Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a0e
1 juillet 2016
1 juillet 2016
pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet CITYA MATAS ET LOTTIER exerçant sous l'enseigne CITYA MENTON IMMOBILIER SARL, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b36
26 mars 2003
26 mars 2003
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE DM/EN ARRÊT N ° AFFAIRE N : 00/00661 AFFAIRE SA GAN PREVOYANCE C/ Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
5 mai 2015
SENMARTIN de la SCP PHILIPPE SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant APPELANTE
Source officiellePage 9 sur 149
METAIS, Yoann, Guy, Philippe
14/01/2026
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METAIS, Philippe
24/09/2015
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METAIS, Philippe, Georges, René, Jean-François, Roger, René, Alexandre, Julien, Philippe
15/04/2010
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