. - Rémunération. - Traitement.

. - Rémunération. - Traitement.

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Entre 2004 et 2008, les emprunteurs ont fait l'objet de procédures de saisie des rémunérations et de saisies-attribution.

maître [M] [D], la Sci [8], venderesse, a conclu avec la Sci [5] un compromis de vente portant d'une part sur un lot n°103 constitutif d'un parking et d'autre part, sur un lot n°182, à créer par le remaniement

[T] [S] a mis en demeure la société [6] [Localité 2] de régler les cotisations sociales dues à l'URSSAF au titre de ses rémunérations de cogérant.

Le contrat de travail prévoit une rémunération fixe annuelle brute de 50.000€, payables en 12 mensualités de 4.166,66€ brut et 'une rémunération variable dont le montant maximum ne pourra pas dépasser

[B][I] que ce dernier perçoit une rémunération de 3 400 euros, outre un 13ième mois versé pour moitié en juin et en décembre.

hauteur de trois fois le taux d'intérêt légal à compter de la date d'échéance de chacune des factures réclamées, A titre subsidiaire, - désigner un expert aux fins d'analyser l'activité sur l'outil Redmine

auraient fait des déclarations mensongères au jour de la vente concernant les travaux entrepris au niveau de la toiture indiqués comme réalisés en 2011, alors qu'il s'agissait de petits travaux de remaniement

des parties contractantes de faire arriver ou d'empêcher ; Qu'en l'espèce, l'article 12 §2 du contrat énonce que Dans l'hypothèse où le scénario remis au Producteur devait faire l'objet de remaniements

brute mensuelle et l'adjonction d'une rémunération variable.

Sa rémunération a été ensuite régulièrement augmentée en 2010 et 2011 pour atteindre à cette date 63000€ annuels.

En l'espèce, force est de constater que lors du remaniement cadastral intervenu entre 1990 et 1994, les consorts [A] n'ont pas présenté d'observations concernant les limites de propriété, le courrier de

Le 10 avril 2017 l'expert, le Docteur [C] [I], dépose son rapport et conclut que ni l'épaule gauche ("discrets remaniements de tendinopathie calcifiante supra sus-épineuse ") ni l'épaule droite ("entéropathie

présente une invalidité réduisant dans des proportions déterminées sa capacité de travail ou de gain, c'est-à-dire le mettant hors d'état de se procurer un salaire supérieur à une fraction de la rémunération

Petite lacune pariétale de 5mm. 11/06/2019 : radiographies épaule gauche : remaniement métaphyse humérus, épaule RAS. 12/08/2019 : radio bassin genoux : calcification fémoro tibiale droite remaniement