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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
627ca8744781dc057dee7c7c
11 mai 2022
11 mai 2022
en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria RENARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c6d48b3aa9e47470f6ab5a
21 août 2024
21 août 2024
03808 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4BT Décision déférée : ordonnance rendue le 19 août 2024, à 11h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Véronique Renard
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f4b787c4000862f5ef
25 avril 2024
25 avril 2024
PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20230158 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Nathalie RENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d520
17 janvier 2025
17 janvier 2025
4] Non assigné et n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique RENARD
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751b
8 mars 2005
8 mars 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af84
27 avril 2007
27 avril 2007
barreau de GRENOBLE PARTIES CONVOQUEES LE : 12 octobre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 27 Février 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD
Source officielleConseil
CADA:20103643
16 septembre 2010
16 septembre 2010
La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 16 septembre 2010 votre demande de conseil relative à la communication à l'association RENARD, association de défense de l'environnement
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f0ae91c8e9fcf0712ab
7 juillet 2022
7 juillet 2022
jours après la fourniture de la facture à celui qui doit en acquitter le paiement, soit 626 jours de retard pour les commissions [E] et [G] et 457 jours de retard pour la commission sur vente Kemp.
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87384
10 décembre 2004
10 décembre 2004
MONTBRISON, substituant Maître DE CERTEAU, PARTIES CONVOQUEES LE : 10 Mai 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Novembre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD
Source officielleETRANGERS
6809c73d5f55848ebdc19f8f
22 avril 2025
22 avril 2025
MESNIL pour la mise à disposition, avons entendu : avec le concours de [O] [I], interprète en langue arabe, assermentée [T] [J] [Y] assisté de Me Camille RENARD, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd8729c
4 mars 2005
4 mars 2005
Général de l'entreprise Groupe PROGRES PARTIES CONVOQUEES LE : 20 Juillet 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2005 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94566
18 avril 2019
18 avril 2019
Ayant pour avocat Me Florent RENARD, membre de la SELARL RENARD PIERNE, avocat au barreau de TOURS, Madame J... P... épouse E... née le [...] à TOURS (37000) [...] [...] [...]
Source officielle3ème chambre A
5fca26d8f945164c9f551575
3 décembre 2020
3 décembre 2020
AR daté du 6 mars 2018 (réceptionné le 7 mars 2018) resté infructueux, Locam a mis en demeure Aimargali de s'acquitter du loyer impayé de décembre 2017 majoré de la clause pénale et des intérêts de retard
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6172
14 janvier 2025
14 janvier 2025
postulant assisté de Me Aurélie ANDRE, de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Thomas BRUNEL, avocat plaidant Monsieur [C] [E] [V] né le 19 Janvier 1968
Source officielleChambre commerciale
6684eaf1a0de54ff609f7ea6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 9] (67) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Thomas BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Véronique REGNARD
Source officielleChambre des Etrangers
69f2e3bfcdc6046d470c320d
27 avril 2026
27 avril 2026
, o au regard de l'irrégularité procédurale tenant au délai anormal entre le placement et l'arrivée au local de rétention, o au regard de l'absence de cadre légal entre 08h40 et 09h10, o au regard du
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bb5823e6dd0f8bf80a4
21 avril 2023
21 avril 2023
, Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Véronique RENARD et Agnès MARCADE ont rendu compte
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069528558704f52e6b04
7 avril 2023
7 avril 2023
, Présidente, en présence de Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mmes Véronique RENARD et Agnès MARCADE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b2228a02057de6742f
28 avril 2022
28 avril 2022
Au regard de ces éléments, l'huissier n'a manifestement pas procédé aux vérifications suffisantes de l'adresse de M. [F] le 17 février 2020 soit à la date de la signification de son acte.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874ba
28 janvier 2005
28 janvier 2005
, Président Madame DEVALETTE, Conseiller Monsieur CATHELIN, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique du 28 Janvier 2005 par Madame PANTHOU-RENARD, en présence de Madame LE BRETON
Source officiellePage 9 sur 355