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445 résultats pour « Richard LE ROY »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

6035ed1f76a69b5306add1c7

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

à la cour : Ordonnance rendue le 31 Décembre 2014 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2014R00446 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd21

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

Le 28 juillet 1956, les époux Roger A...- Simone X... contractaient mariage sous le régime de la séparation de biens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd0

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

né le 13 Juillet 1961 à LUNEL (34400) ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP MATEU-BOURDIN-DE PINS-ALBISSON, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e882

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

En application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 JUIN 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Richard

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6711faa27603bf88a1884585

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

siège : [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat plaidant Me Elisabeth LEONARD LE PIVERT de la SELARL LEONARD-LE PIVERT ELISABETH, avocat au barreau de COMPIEGNE Représentée par Me Jérôme LE ROY

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219db9e4ea48318f5a9d5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GMBH agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] ALLEMAGNE Représentée par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8542e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

Roger CHARPIN (Délégué syndical ouvrier) muni d'un pouvoir en date du25 janvier 2001 COMPOSITION DE LA COUR : Président : Monsieur DRAPIER, Président de Chambre, Conseillers : - Monsieur BOCKENMEYER, Conseiller

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49316

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

avril 2023 RG :22/01981 [N] C/ [O] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Noëlle Becrit Glondu à Me Georges Pomiès Richaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ec5

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

d'un jugement rendu le 21 Août 2002 par le Tribunal d'Instance BOULOGNE BILLANCOURT RG nä : 1604.01 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN, SCP JULLIEN LECHARNY ROL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6974a522cdc6046d4789c483

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES -SCP BRIZIOU-HENNERON & ANCIENNEMENT PERROT

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f320a479ac4fbe1d877821

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Adrien-charles LE ROY DES BARRES NOTIFICATION AUX PARTIES NOTIFICATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e04

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

. & MADEIRA, avocats au barreau de PRIVASINTIME :Monsieur Thierry Y... le 06 Juin 1965 à CHAUMONT (52000)25 allée Paul Fort93270 SEVRANreprésenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Courassisté

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

670f58574ad0d5ee7d7e5d30

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BNP PARIBAS c/ [B] ÉPOUSE [F] BD Formule exécutoire le : à : la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Mmes Augustine Alice Y..., Edwige Octavie Q... épouse HHH...

Source officielle
CA

4e chambre

6032c4051cb3863a1c65ca6e

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

2017 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 17/165 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Claire RICARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62c52945a2c42363790795f4

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 81 ET : INTIMEES Madame [P] [T] épouse [N] Chez Mme [B] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

659e438f55379800088470e2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

d'AMIENS, vestiaire : 101 Ayant pour avocat plaidant, Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE DEBATS : A l'audience publique du 24 Octobre 2023 devant Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66162bd499851e0008f1e4c0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

BANQUE POPULAIRE DU NORD, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domiciliaé en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b4

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

DB Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD SCP DUPUIS LACOURT MIGNE ESTIEUXCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 03 JUILLET 2018 APPELANTE : d'un jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Radiations

Le Roy, Jonathan, Richard, Joseph

SIREN 938011277Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

15/04/2026

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Créations

Le Roy, Jonathan, Richard, Joseph

SIREN 938011277Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

04/12/2024

Voir →

Radiations

LE ROYAUME DES ECONOMIES, DEBUSSCHERE, Richard, Maurice, André

SIREN 348534272Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

25/01/2024

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Créations

LE ROYAUME DES ECONOMIES, DEBUSSCHERE, Richard, Maurice, André

SIREN 348534272GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

16/06/2020

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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