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4 204 résultats pour « Rozant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd8600b

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

Roland X... a été embauché à compter du 7 ao t 1995 par contrat durée déterminée en qualité de Directeur de la photographie par la S.A.

Source officielle

Page 9 sur 211

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CLEMENT ROZANT SELARL

SIREN 819750621Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/04/2026

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Radiations

ROZANTIK

SIREN 449708106Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

25/08/2023

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Dépôts des comptes

ROZANTIK

SIREN 449708106Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

03/08/2023

Voir →

Modifications diverses

ROZANTIK

SIREN 449708106Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

11/06/2023

Voir →

Créations

DOFLA, ROZANT, Antoine

SIREN 922722020Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

17/01/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac4

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

Rolland X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dca

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Roland X... né le 25 Avril 1948 à CHALAUTRE LA GRANDE (77171) Mme Marie Claude X... née le 04 Décembre 1946 à SOISSON (AISNE) demeurant tous deux ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f19

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

No Dossier no 13/912 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE Maître Roland LOMBARD Maître BRO RODDE, liquidateurs de la société SONAS automotive rendue à LIMOGES le 13 janvier 2014 par Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Monsieur Nicolas X..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X... né le [...] à CANNES (06) [...] Madame Véronique Z..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070f1cdc6046d47691333

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

15h26, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070f7cdc6046d47691432

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

13h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e07107cdc6046d476917ae

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

11h09, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a78cdc6046d47a12c46

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a7bcdc6046d47a12d13

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a80cdc6046d47a12e63

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70602cdc6046d47fa0095

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent Ben-kemoun, président de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70641cdc6046d47fa0562

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Claire Argouarc'h, vice-présidente placée, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89183cdc6046d47bbba34

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Z] [N] né le 01 janvier 1995 à [Localité 1], de nationalité bangladaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Roman Sangue, avocat au barreau de Paris substitué par Me [L] [E]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a724fcdc6046d47744ebb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a7259cdc6046d47744f73

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-sygne Bunot-rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a726fcdc6046d477456cd

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0fec2ccdc6046d478853ea

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Laurent Ben-kemoun, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

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CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a3

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Roland, demeurant ... Appelant, cité le 2 octobre 2007 à domicile (AR signé le 4 octobre 2007), présent, assisté de maître Z... loco maître A..., avocat au barreau d'ANGOULEME.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876c3

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

D... a été réalisé, que Madame Rolande D...

Source officielle