octobre 1995, - un brevet français n°2721860 délivré le 30 juin 1994 et publié le 5 janvier 1996, - un brevet français n°2902043 délivré le 12 juin 2006 et publié le 14 décembre 2007, - une enveloppe Soleau

d'étanchéité juridique ; Attendu en effet que l'article 4.2 des contrats de distribution exclusive passés en 2005 réservait à la société PUMA la possibilité de déstocker des produits invendus auprès de soldeurs

Au sein de ses activités se distinguaient des projets structurants, la coordination de la mise en œuvre du schéma d'orientation pour le développement des lieux de musiques actuelles (Solima) et la coordination

[K], contraint et forcé, sa participation écrite à l'enveloppe Soleau (...)', laquelle était 'réputée déposée à l'INPI par [K] en date du 31 mars 1998, conformément à l'article 2 de l'Acte Sous Seing Privé

: Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BESSE, Greffier : Madame SOLOMÉ

[I] [Y] à lui régler le solde du prêt Socoma numéroté 08705031, - l'infirmer s'agissant du quantum de la condamnation prononcée à ce titre, - condamner en conséquence M.

L'employeur réplique avoir procédé à des recherches parmi toutes les entreprises membres du groupement telles qu'INTRAMAR, SOCOMA.

de dictionnaires.. " ; Qu' il résulte de l' ensemble de ces pièces qu' il a d' emblée et toujours été question entre les deux sociétés de livres, qu' AZ Bouquins, dont l' activité est celle d' un soldeur

en ce qu'il a condamné : - Monsieur X...au remboursement de la somme de 6 000 euros en vertu de la reconnaissance de dette du 25 novembre 2005, - Monsieur X...et la société CAMPING VALLE LONGHE in solidu

d'un article inverse PH No / 2006 PH No / 2006 la commande (pas de filés synthétiques et des lisi res rentrées) et nécessitait la reprise de 1000 m tres de tissus et la revente du tissu au poids un soldeur

d'un article inverse PH No / 2006 PH No / 2006 la commande (pas de filés synthétiques et des lisi res rentrées) et nécessitait la reprise de 1000 m tres de tissus et la revente du tissu au poids un soldeur

de sa recevabilité à agir; Mais considérant en l'espèce, que la société Chamborelle conteste vainement à la société WIS la qualité d'auteur du modèle revendiqué, qu'elle a déposé sous enveloppe Soleau

Monsieur [M] a retenu que ses opérations avaient permis de déterminer que les modules photovoltaïques avaient tous été dotés d'origine de boîtiers de connexion de marque Alrack Solexus dont nombre d'entre

lumignons, boîtes, dessous de verre, coussins, plateaux, cadres photos, * avant toute commercialisation de ces créations sur le marché français, la société Maisons du Monde a déposé plusieurs enveloppes Soleau

À compter du 31 janvier 1991, il a été détaché au sein de la filiale de la société BRED, la société Soloma dont il a été nommé président du directoire.

APPELANT Monsieur [W] [R], demeurant 19 rue Soleau - 06300 NICE représenté par Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA HARD ROCK CAFE, demeurant 5 Promenade des Anglais - 06000

de celui compensé par les intérêts moratoires ; Le jugement doit être réformé en ce qu'il a débouté le syndicat de sa demande de dommages-intérêts ; Les consorts [G] doivent être condamnés in soliduù

LES PARTIES Considérant qu'après avoir notamment rappelé quels sont, d'abord sa structure, puis son objet social (soit plus précisément celui de centrale d'achat pour le compte des magasins de soldeurs

DEUX MILLE DIX HUIT AFFAIRE No : 15/01274 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 23 juillet 2015-Section Commerce APPELANTE Sarl STIKALOG Impasse Socomi

. : Monsieur D..., Greffier : Madame SOLOME Ministère C... E... F... E... Florence PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : E... Gilles E... Michel E... Sylvie E... Thierry X... Y... G...