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416 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

65ab707736bfc00008d68b7a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

du code de procédure civile ' ' ' FAITS Suivant convention du 18 octobre 2017, [N] [Y], exerçant le négoce agroalimentaire en son nom personnel à son adresse personnelle sous l'enseigne 'Taldis

Source officielle

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CA

3e Chambre A

6034a01754599e8c73592eeb

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Il ressort du rapport d'expertise envoyé au cabinet Eurik le 5 mai 2011, qu'une déformation d'une partie encastrée du tablier métallique du quai niveleur ainsi qu'une détérioration des bordures bétonnées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89b

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Ils étaient apparents pour des professionnels par simple examen sur un pont élévateur, s'agissant de déformations du longeron et du soubassement avants droits, du plancher et du tablier avants, de la doublure

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00429_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

public ferroviaire ; le montant total de son préjudice qui n’est pas contesté par l’Etat se décompose en une somme de 47 283,34 euros correspondant à la réparation des dégâts matériels causés au pont (tablier

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

provoqué par l'ambiance saline agressive ; il se manifeste par des boursouflures avec formation de boules d'alumine expansive sur la totalité des ouvrants ainsi que sur une vingtaine de lames des tabliers

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ca9510a2e90cf24f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] travaillait alors sous une hotte avec notamment des 'gants et tablier contenant de l'amiante', ce qui a été attesté le 26 octobre 2011 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87287

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

judice qui ne peut tre qu'une perte de chance ä la non information sur l'impossibilit pour le "d pÂt A..." de recevoir la livraison avant le 3 juillet 1991, en invoquant, entre autre qu'il n'est pas tabli

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80c0d1fb03057d9a4ea8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

; sous-vêtements ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; chaussures de plage ; costumes ; uniformes ; tabliers

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f958eb5afe5adfff28a57

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

ne lui appartenait pas de déplacer la gaine électrique du bureau, a offert de terminer sa prestation du 5 au 7 juin 2018 et s'est engagée à vérifier l'étanchéité de chaque menuiserie, à remplacer le tablier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63c257100bfda47c900761c6

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

sous la pièce de métal, la tête écrasée ; que, normalement, il est nécessaire d'accrocher la pièce à un palan afin de la maintenir, et de réaliser deux points de sécurité sur les faces latérales du tablier

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7b8c42a2105dbc59b10

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

S'agissant des désordres liés à la non-conformité des baies vitrées aux normes PNR, aux désordres affectant les portes des chambres et salles de bain, le tablier de la baignoire, les poignées des fenêtres

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6033c9f2be296a7c37489b42

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

- Le remplacement de deux tabliers volets roulants : Les consorts [Z]-[P] soutiennent que la société Ibiza a endommagé les tabliers de volets roulants lors de la reprise du mur de soutènement et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035b6d4d14ca21e7139d67d

Appel

11 mars 2016

11 mars 2016

décembre 2012, et d'autre part pour ne pas avoir effectué l'entretien d'un engin (manque de graissage sur la chaîne de levage, soufflage non fait et jeux importants dans les galets de mât et les galets du tablier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87626

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

original, ne peut avoir valeur de date certaine ; consid rant que les autres pices vers es aux d bats Ë ce sujet dans la mesure o elles s'avrent compl mentaires Ë la pr c dente sont insuffisantes Ë tablir

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e49215537980008847388

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

FLORALIES GARDEN [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d06

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

a été principalement utilisé en verrerie et donc à la VOA en tant qu'équipement résistant à la chaleur au niveau de la fusion, des feeders, des machines IS, des fours à moules, des chaudières 5...)tabliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cee

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

pièces qu'il produit, à savoir, un devis du 8 juillet 2013 d'un montant de 3. 390, 01 euros relatif à une intervention sur un four, un devis du 7 juin 2013 d'un montant de 540, 35 euros relatif au tablier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00792_20230801

Admin. Appel

1 août 2023

1 août 2023

Elle a alors de nouveau changé d'orientation en s'inscrivant à la formation " Bachelor conseiller financier " à la Talis Business School au titre de l'année universitaire 2021/2022.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69615f76cdc6046d47c6b565

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

moteur, graissage des coulisses et du tablier grippé, décapage et brossage des anneaux de maintien.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63d0d65381a7b805de12b836

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

fonctionnait normalement jusqu'au mois de septembre 2022, et qu'elle est, au surplus, mal fondée, dès lors qu'elle a dépêché un artisan qui est intervenu le 24 septembre 2022 pour déposer l'ancien tablier

Source officielle