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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c4
30 juin 2014
30 juin 2014
THIONVILLE 25 Juin 2012 11/ 027 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trente Juin deux mille quatorze APPELANTE : SARL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01047_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société Carrières Chouvet a déposé le 13 avril 2017 et complété les 13 décembre 2017 et 19 juin 2018 une demande d'autorisation tendant à poursuivre et étendre l'exploitation d'une carrière de sables
Source officielle1ère Chambre
63d0d63581a7b805de12b744
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- ses frais irrépétibles incluent le coût des divers constats d'huissier, outre les frais d'étude thermique de la société FIP qu'elle a supporté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02514_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire, qui comporte un document d'insertion du projet, que la notice précise que le projet comportera une " façade bardage métallique sable
Source officielle1ère Chambre
62736ae1a58162057dac6867
3 mai 2022
3 mai 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 03 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 31 août 2020 rendu par le Tribunal Judiciaire des SABLES
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b750
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CONDAMNER la SARL Société d'Enduits de Façade [M] aux entiers dépens de l'instance, en ce compris la procédure de référé, de première instance et les frais d'expertise'.
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd75
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce48
9 décembre 2008
9 décembre 2008
RIGAULT, avoués assisté de la SCP VEYSSIERE DARGACHA SABLE VEYSSIERE, avocats DEMANDEUR, SUR RENVOI DE CASSATION ordonné par arrêt rendu le 27 mars 2007 par la cour de cassation, cassant un arrêt
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01143_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Me Carmen Del Rio, représentant la SARL Agence Laverne et de Me Stanislas Leroux représentant la SAS Osmose.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e0a
1 mars 2017
1 mars 2017
l'HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITIME - HABITAT 76 17 rue de Malherbe 76100 ROUEN représentée par la SELARL YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de ROUEN, postulant assistée de Me THIREL
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le vendeur s'oblige en outre à neutraliser la fosse septique actuellement existante avec de l'eau ou du sable à son choix, avant la réitération authentique de la vente. 2)(') ».
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
10 mai 2011
Vous avez fait des erreurs professionnelles par exemple, saillies trop courtes sur le chantier Z... à Faye d'Anjou, pose d'un escalier escamotable inacceptable sur le chantier A... à Cantenay-Epinard,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a226399cdc6046d4739485e
4 juin 2026
4 juin 2026
; Condamné la SARL Agriculture conseil environnement à payer M.
Source officielle1ère Chambre
69f19667cdc6046d47ed9a96
28 avril 2026
28 avril 2026
[Localité 5] Madame [G] [X] épouse [P] née le 26 Juin 1977 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 7] ayant tous les deux pour avocat Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61631c5348f63659ca90a5e6
30 novembre 2011
30 novembre 2011
[D] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 5] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Thierry MIRIEU de LABARRE, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df70c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry
Source officielle1ère Chambre
642e75e78b510604f5bc1f42
4 avril 2023
4 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8d00d41e0057d43e429
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [W] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Saba
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Faits et procédure : Mme X... a été engagée à compter du 7 novembre 1995, par la SARL Beauty Perfurme Center.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af86
20 septembre 2007
20 septembre 2007
en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de la Société SOFADIE ZA de la Basse Croix- Rouge 35530 BRECE représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assistée de la SCP THIEFFRY
Source officiellePage 9 sur 13
S.A.R.L. THIERRY, SABLE, Didier
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/05/2024 enregistré au LAVAL le 28/06/2024 sous le numéro Dossier 2024 00016494 référence 5304P01 2024 00902 Adresse de l'ancien propriétaire: le Bourg le Genest saint Isle 53940 Port Brillet
26/07/2024
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L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel
18/01/2022
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L'ETANG DU SABLE, MARNAT, Thierry, Jacques, Marcel
08/03/2018
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SABLE, Thierry, Joseph
06/04/2010
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