Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01983_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
devant la Cour : I- Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juillet 2023 et 3 septembre 2024 sous le numéro 23MA01985, le Grand Port Maritime de Marseille, représenté par Me Debats et Me Tripier
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df85
24 avril 2025
24 avril 2025
POINTE-À-PITRE en date du 13 décembre 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 23/01343 APPELANTE : Madame [H] [N] [C] [Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Linda TRIFI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdae18d66ceb67485cb9b7c
14 mai 2019
14 mai 2019
entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Sylvie HYLAIRE, présidente Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb4a438c3f1c282fe3c9e8
26 mars 2019
26 mars 2019
- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb5c245eb68b3a3381dbe1
19 mars 2019
19 mars 2019
- Signé par Madame Anne HARTMANN, présidente, et par Mme Nadia TRIKI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc595c36679c7d56ceb105
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte du 12 décembre 2008,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03432_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
temps partiel thérapeutique à 50 % pour une durée de trois mois à compter du 23 septembre 2013 et au bénéfice d'un changement d'affectation sur le poste d'accueil au collège Louis Vuitton, à Saint-Trivier-de-Courtes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA01732_20230223
23 février 2023
23 février 2023
envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes et maquis ; / 2° Les opérations portant sur les noyeraies, oliveraies, plantations de chênes truffiers
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94141
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** *** FAITS & PROCÉDURE La rue [...], dans le
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94247
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte extrajudiciaire du 11
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd9429f
9 novembre 2018
9 novembre 2018
- signé par M.Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte authentique
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdcce46cc8a20398809e170
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte d'huissier de justice
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdbe2950d8b4a02ff3a8158
18 janvier 2019
18 janvier 2019
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df33
10 avril 2025
10 avril 2025
] [Localité 35] Non comparante SOMETE, société méditerranéenne d'étude techniques et engineering BET STRUCTURE pour CBT FT [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 29] Non comparante SOCIETE TRIF
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94322
30 novembre 2018
30 novembre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS & PROCÉDURE Par acte du 28 avril 2015, M.
Source officielle1ère Chambre civile
INTIMES Organisme CPAM DE LA SOMME, Service Recoursc/Tiers
626398c481d302277d8e8b83
21 avril 2022
21 avril 2022
CAUSE : Monsieur [C] [G] né le 11 Mai 1983 à de nationalité Française 14 Rue des Aigrettes 80090 Amiens Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Sabine TRIDI-FOURRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb6d43f7dfb74b95034381
12 mars 2019
12 mars 2019
- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président et par Madame Nadia TRIKI , Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Exposé du litige M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb799181d1af57f9b562ed
5 mars 2019
5 mars 2019
- signé par Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Nadia TRIKI, Greffier présent lors du prononcé.
Source officielleChambre 1-7
65aa1fbba34ad10008581735
18 janvier 2024
18 janvier 2024
syndicat des copropriétaires de l'immeuble ' Collines des Arts' à la somme de 15.413,92 € à parfaire, décomposée comme suit : ¿création d'une alimentation d'eau froide : 1.322,92 € TTC ¿Devis de Trifi
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdcce4acc8a20398809e177
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Claude CRETON, Président et par Mme Nadia TRIKI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. . *** FAITS & PROCÉDURE Mme [P] [Z] [L], propriétaire
Source officiellePage 9 sur 11