Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d839
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Victor Y...est intervenu volontairement à l'instance par conclusions du 24 juin 2009, en indiquant adhérer aux écritures de son frère, Jean-Paul Y....
Source officielle3ème chambre
636ca6756c7633dcd15b3ceb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
VICTOR HUGO S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda6db366c94ab71badf43e
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Monsieur [C] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date anniversaire 1] 1966 à [Localité 1] (99020) représenté par Me Jean JUNIK, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 107 INTIMEE SARL VICTOR
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2791
23 janvier 2025
23 janvier 2025
à Saint-Victor-des-Oules (30) a confié un mandat exclusif de vente de ce bien immobilier à l'agence immobilière Prestige & Châteaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93602
20 octobre 2016
20 octobre 2016
HUGO, * débouté Mme X... de sa demande en tous ses chefs, * débouté la clinique VICTOR HUGO de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, * condamné Mme X... à payer
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91730
3 avril 2014
3 avril 2014
Victor X...né le 27 Avril 1921 à KONE (98860) demeurant ...-98860 KONE Représenté par la SELARL LABRO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ L'AGENCE DE DEVELOPPEMENT RURAL ET D'AMENAGEMENT FONCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9372b
24 novembre 2016
24 novembre 2016
MAT/ JA Victor X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f7
16 mars 2012
16 mars 2012
Victor Y... et Mme Colette Z... épouse Y..., d'autre part, sont propriétaires de parcelles de terre sises au Gros-Morne, ...
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91532
12 mai 2014
12 mai 2014
Victor Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Virginie X...
Source officielle8e Chambre A
6163278f33484180ee7228b9
3 novembre 2011
3 novembre 2011
par jugement en date du 27 décembre 1984 le tribunal de commerce de Nice a ouvert une procédure de liquidation des biens soumise à la loi du 13 juillet 1967 à l'encontre de la société établissements VICTOR
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da57
29 mars 2011
29 mars 2011
HILAIRE, avoués assistés du Cabinet d'avocats DE OLIVEIRA BOURJON, BOURGEOIS De l'union de Madame Isabelle Y... et de Monsieur Franck Z... sont issus : - Flora, née le 4 juillet 1998, - Victor
Source officielleAvis
CADA:20164195
3 novembre 2016
3 novembre 2016
professionnel ; 2) la décision n° 3/2016 établie par le président, relative au marché de travaux ayant pour objet la réhabilitation « local - rez-de-chaussée - bâtiment », 10 rue Aristide Briand - 9 rue Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d683
7 février 2011
7 février 2011
20 août 2010 par Michèle Y..., intimée, incidemment appelante ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Faustino X... et Michèle Y... sont issus les enfants Lucas et Victor
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fde64ebe110643f994e7ed8
28 juin 2018
28 juin 2018
Victor B..., André B... et Jean-Pierre B..., héritiers de Mme Claire D..., décédée le [...] , à la Fondation B..., Mme Claire D... était l'épouse de l'artiste de renommée mondiale, Victor B.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c182
26 juin 2008
26 juin 2008
du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 23 / 10 / 07 ayant principalement : - fixé, sauf meilleur accord des parties, les modalités du droit d'hébergement d'Eric Y... à l'égard de l'enfant commun Victor
Source officielleChambre Premier Président
66177db1e5d80f0008c2e8d6
10 avril 2024
10 avril 2024
La SAS VICTOM a interjeté appel de cette décision le 16 novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FSYH --------------------------- Valérie Y... , Victor Manuel F... D...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b7
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Victor X..., attributaire des autres biens.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163e9cb2e03570bfc8b3f27
9 mars 2010
9 mars 2010
HUGO n'étant pas impliquée dans la demande, a outrepassé la demande qui lui était faite en déclarant opposable sa décision aux autres associés de la SNC GARE VICTOR HUGO, Vu les demandes formées par
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03177_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
- elle n'a commis aucune faute de nature à engager sa responsabilité ; - le requérant ne justifie de l'existence d'aucun préjudice dès lors qu'il dispose d'une sortie sur la voie publique rue Victor
Source officiellePage 9 sur 105