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466 résultats pour « Yannick BASSENE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf000958882d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame [S] [R] née le 12 Octobre 1965 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick

Source officielle

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CA

1ère Chambre A

603354ae2e147d05b938df4f

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

DE BEZIERS N° RG 11/03984 APPELANTE : SA SOFEMO prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28a

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Vu le recours formé par : Yannick Y..., avocat ... 75116 PARIS comparant en personne Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 février 2007 du Bâtonnier de l'ordre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033e29d9d63b593d9ec2c86

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

de PARIS RG n° 11/8267 APPELANTE SA EXACOMPTA [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 702 04 7 5 644 représentée par Me Laurence BELLEC, avocat au barreau de REIMS substitué par Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915fa

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Ainsi, il apparaît que les calendriers en cause n'ont pas été établis par la salariée mais par une tierce personne sur la base de ses bulletins de salaire, c'est-à-dire de manière purement théorique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92626

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Yannick A...a entrepris la construction d'une maison d'habitation sur la commune de Choti Chiavari.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564e0bfda47c90075e72

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

012 Rôle N° RG 19/05096 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a21071bcdc6046d47087262

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Yannicke

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a12

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

de congés payés sur l'année à distinguer de la prise de jours fériés et congés exceptionnels à calculer sur la base de travail effectif de 7 heures 48.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0879

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A titre reconventionnel, la société Yani [O] demandait à voir rétracter l'ordonnance sur requête du 5 juin 2024.

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc4839

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

] née le 11 Janvier 1950 à PARIS 10 (75010) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Philippe CALVET, avocat au barreau de NARBONNE, substitué sur l'audience par Me Yannick

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e757d8b510604f5bc1ce1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

déférée à la Cour : Ordonnance du 16 SEPTEMBRE 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE RÉFÉRÉ DE BEZIERS N° RG R22/00062 APPELANT : Monsieur [G] [O] [Adresse 1] Représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94303

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 962 DU 26 NOVEMBRE 2018 RENVOI APRÈS CASSATION R.G : No RG 17/00109 LGS/EK No Portalis DBV7-V-B7B-CYW3 Décision déférée à la Cour :

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a22

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 62 DU 27 JANVIER 2020 No RG 18/01299 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7C-DAN6 Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bc8

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 541 DU 30 NOVEMBRE 2020 No RG 19/00882 - No Portalis DBV7-V-B7D-DDUC Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bd9

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 549 DU 07 DECEMBRE 2020 R.G : No RG 19/01228 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7D-DERH Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé, origine

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2466cdc6046d47483187

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

unique, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 524 027 455, représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789fa460c7dc206c9eb7e43

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

baux ruraux de LONS-LE-SAUNIER en date du 25 janvier 2024 Code affaire : 52Z Autres demandes relatives à un bail rural APPELANTS Monsieur [O] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre 1-10

68676bd1fdaf41a8356be5e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DBVB-V-B7I-BNL53 [T] [U] C/ Établissement Public MÉTROPOLE [Localité 19]-PROVENCE-MÉDITERRANÉE LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a746fcdc6046d478cd8e3

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Madame [F] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Florence GAUTIER-LAIR, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : S.A.R.L. [5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Yannick

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