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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
615e0e2cc25a97f0381f52fb
3 juin 2014
3 juin 2014
Rocher, dans l'institut Yves Rocher de Montbéliard alors situé à une autre adresse.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc5
26 novembre 2008
26 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GIDE-LOYRETTE-NOUEL EXPÉDITIONS à : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE & D'ALLOCATIONS
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8888a
29 juin 2006
29 juin 2006
surveillance, 3 rue St Philippe du Roule 75008 PARIS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SELARL CABINET STEPHANE BEGIN, avocats au barreau de PARIS Monsieur Jean-Yves
Source officielle1ère Chambre
64a50cffb8594705dbfcccad
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le 24 juin 2016 des producteurs indépendants de cidre, dont la société Bosser Yves, ont fondé un nouveau syndicat professionnel, le syndicat des cidriers indépendants français (le CIF).
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91716
3 avril 2014
3 avril 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 48 Arrêt du 03 Avril 2014 Chambre Civile Numéro R.
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d56823e6dd0f8bf81f5
21 avril 2023
21 avril 2023
- A cette date vous n'avez ni repris le travail ni justifié d'un nouvel arrêt maladie. Je vous ai adressé une nouvelle convocation pour le 18 mars 2019 à 17 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91220
21 janvier 2014
21 janvier 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 14 Arrêt du 21 Janvier 2014 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
née le 07 Mars 1970 à NOUMEA (98800) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c716
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Monsieur X... est auteur et interprète de sketches pour la radio et la télévision, sous le pseudonyme de " Jean-Yves Z... ".
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cf6
19 janvier 2004
19 janvier 2004
DU 19 Janvier 2004 ------------------------- C.C/S.B Yves Fernand X... Y.../ Denis Roland X... André Frédéric X... Henri Joseph X...
Source officielle3e Chambre A
6162a744f901d4f689722e91
23 mai 2013
23 mai 2013
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleETRANGERS
64534d4037f394d0f8f6677b
3 mai 2023
3 mai 2023
Le 29 avril 2023 le préfet de la Gironde a demandé une nouvelle prolongation de la rétention de [K] [U].
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb28
6 décembre 2007
6 décembre 2007
L'attitude de Monsieur Yves A... ne peut d'ailleurs se comprendre s'il n'avait rien à redouter à cet égard de la mesure expertale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90def
3 octobre 2013
3 octobre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 03 Octobre 2013 Chambre Civile 226 Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6e
19 juin 2007
19 juin 2007
BANQUE TARNEAUD 2 et 6 rue Turgot 87000 LIMOGES Représenté par Me Philippe ROCHEFORT (avocat au barreau D'ANGOULEME) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b1
13 juin 2012
13 juin 2012
Vu la déclaration d'appel de Monsieur Yves X...déposée au greffe le 26 mai 2011. Vu les dernières écritures de Monsieur Yves X...déposées au greffe le 11 octobre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7d
12 décembre 2013
12 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 329 Arrêt du 12 Décembre 2013 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f88
5 décembre 2013
5 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 308 Arrêt du 5 Décembre 2013 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69f191accdc6046d47ecd5e7
28 avril 2026
28 avril 2026
pénitentiaire pour une durée maximale de trente jours ; En l'absence de représentant de la PREFECTURE D'ILLE ET VILAINE, dûment convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Yves
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63d379f2d1bc2605de4b48cd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 15 février 2022 à personne DÉBATS à l'audience publique du 19 octobre 2022 tenue par Yves
Source officiellePage 9 sur 261