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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
5fdd33c9f9fb959c94edc04f
1 octobre 2018
1 octobre 2018
Thierry RALINCOURT, Président de chambre Mme Clarisse GRILLON, Conseillère Mme Sophie REY, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRÊT : Réputé contradictoire - par mise
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdc55e5d2321679f82ac60e
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRET : Réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61624d74ed30a8f5617383b3
22 mars 2013
22 mars 2013
néanmoins que parmi cette énumération figurent des oeuvres sur lesquelles, ainsi qu'elle le reconnaît elle-même, le tribunal de première instance ne s'est pas prononcé (notamment les vases PAVIE et ZAGORA
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034d45fbc6dbabe63665048
19 septembre 2016
19 septembre 2016
Thierry RALINCOURT, président et par Mme Zahra BENTOUILA greffier présent lors du prononcé. **** EXPOSE DU LITIGE Le 28 mai 2004, aux environs de 18 heures 45, Monsieur [I] [I] qui conduisait
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01629_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A, Me Zairi, au titre des articles L.761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 (article 4) et a rejeté le surplus des conclusions de la requête (article 5).
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01630_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
A, Me Zairi, au titre des articles L.761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 (article 4), et a rejeté le surplus des conclusions de la requête (article 5).
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf000958881f
24 avril 2024
24 avril 2024
1er novembre 2020 au mois de juin 2021 et enfin du 15 novembre 2022 au 30 avril 2023, les périodes interstitielles étant occupées par un emploi d'agent de sécurité auprès d'une même société dénommée Zagh
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603580325c2a67a582a3c803
14 avril 2016
14 avril 2016
COMMUNICATION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Représentée par Me Zahra
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934a8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Thierry RALINCOURT, Président de chambre et par Mme Zahra BENTOUILA, greffier présent lors du prononcé. **** Le 24/ 05/ 2008, Reshad Y..., né le 14/ 12/ 1962 et alors âgé de 45 ans, a été
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
679331c831df9338379d26ef
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[P] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 Ayant pour avocat plaidant lors de l'audience Me Zahra
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60347839455d59665306040d
5 décembre 2016
5 décembre 2016
Thierry RALINCOURT, Président de chambre Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Madame Sophie REY, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6034abfdfe310a97de043777
20 octobre 2016
20 octobre 2016
- signé par Madame Patricia GRASSO, conseillère faisant fonction de président et par Madame Zahra BENTOUILA, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
ALRIC Jean-François, avocat au barreau de TOURS de la SCPA &associés, muni d'un pouvoir de représentation OUJAB Choukri né le xxxxxxxxxxxxxxxx à PITHIVIERS, LOIRET (045) Fils d'OUJAB Elfadil et de NABIH Zahra
Source officielleCour d'Appel
ésentants légaux Service Contentieux-Recoursc/Tiers
6253cd6bbd3db21cbdd934aa
5 septembre 2016
5 septembre 2016
. - signé par Monsieur Thierry RALINCOURT, président et par Mme Zahra BENTOUILA, greffier présent lors du prononcé. **** EXPOSE DU LITIGE Le 17 octobre 2007, Monsieur Antonino X..., né le
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd91008
23 janvier 2014
23 janvier 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : J108 substitué par Me Marion ROUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : J108 INTIMES Monsieur Mohamed X... ... 93800 EPINAY SUR SEINE représenté par Me Zahra
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033a04bd84d5154dee84cde
10 mai 2017
10 mai 2017
Thierry RALINCOURT, président et par Zahra BENTOUILA greffier présent lors du prononcé. ******** Le 30 août 1997, à 09 heures 30, un accident de circulation est survenu sur l'autoroute A 72 dans
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f55fb7cff8efb7357619
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'audience par Me Muriel HUMBERT, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [G] [O] né le 13 décembre 1978 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me M'hammed ZAHIRI
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdb5f94efd1f53d939ec880
18 mars 2019
18 mars 2019
Greffier, lors des débats : Mme Zahra BENTOUILA ARRÊT : Réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2° chambre
5fd9fc0ec938a33da0354781
22 octobre 2019
22 octobre 2019
Au regard de l'âge (53 ans) de Monsieur [C] , de sa qualité de gérant de plusieurs sociétés (Art de construction, Crea Bat, Dak Immo, Ferrobat et Zahra, dont deux -Crea Bat et Ferrobat- ont également été
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il en va de même des deux élèves Karahacane Zakari et Karahacane Elyas pour lesquels la société se borne à produire quelques factures qui, bien que mentionnant exclusivement des heures de conduite, ne
Source officiellePage 9 sur 10