COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 MAI 2011 N° 2011/295 Rôle N° 10/00065 [O] [T] C/ SARL BOISSIERES PART CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2011 N° 2011/ 419 Rôle N° 09/04731 [D] [S] [O] C/ [N] [G

Par arrêt sur renvoi de cassation partielle en date du 29 octobre 2015, la 17ème chambre B de la cour d'appel d'Aix-en-Provence a reçu l'Association [Établissement 1] prise en la personne de son représentant

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 10 AVRIL 2014 N° 2014/ 245 Rôle N° 13/18137 SAS TRAVERE INDUSTRIES C/ [G] [K] PRES LA

- arrêt sur renvoi après cassation de la cour d'appel de Bourges en date du 25 juin 2009 - arrêt de la Cour de Cassation en date du 13 juin 2010 - arrêt sur renvoi après cassation de la cour d'appel

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2012 om N°2012/488 Rôle N° 11/15372 Syndicat des copropriétaires

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 19 FEVRIER 2013 jlg N°2013/77 Rôle N° 11/17709 Synd.copropriétaires LA CASINCA

Sur le pourvoi formé par les époux X..., la Cour de cassation (première chambre civile) a, par arrêt du 4 mars 1997, cassé et annulé l'arrêt dont il s'agit, mais seulement en ce qu'il a écarté la responsabilité

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2012 om N°2012/450 Rôle N° 11/05454 [X] [G] C/ SCI TOGNAROU

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 05 MARS 2020 N° 2020/86 N° RG 19/09169 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEMQ5 [Z] [W]

Par jugement du 2 avril 2015, le juge de l'exécution a : - constaté la péremption, en date du 16 juin 2012, de l'instance suite à l'arrêt de renvoi après cassation en date du 15 juin 2010, - dit que

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-4 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 27 AVRIL 2022 MG N° 2022/ 87 Rôle N° RG 21/15418 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKJL [Z] [L] [D] [W] épouse

N° RG 24/04286 - N° Portalis DBV2-V-B7I-J2T6 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ARRET DE RENVOI APRES CASSATION DU 09 OCTOBRE 2025 DÉCISIONS DÉFÉRÉES: Arrêt de la Cour

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 15 FÉVRIER 2013 N° 2013/ 60 Rôle N° 11/22187 S.C.I.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 25 JUILLET 2024 N°2024/250 Rôle N° RG 23/08131 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLPJU [E] [D]

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2015 N° 2015/799 L. L.G.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre B ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2018 N°2018/615 Rôle N° RG 17/19966 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBN5S

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 10 NOVEMBRE 2015 O.B N°2015/ Rôle N° 14/18949 [Q] [P] [G] [U] veuve veuve

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 25 juin 2008 par la Cour de cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 20 décembre 2006 par la Cour d'appel de Paris rectifié par

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 11 AVRIL 2024 N°2024/ MAB/KV Rôle N°23/04789 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBUK S.A.