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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6a1a785ecdc6046d477526b4
26 mai 2026
[Q] a été embauché par la société [2] par un contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employé polyvlent, niveau E6 de la convention collective nationale des commerces de détail non spécialisé
Juge des référés
ORCA_25NC01316_20250801
1 août 2025
Enfin, les circonstances qu'il bénéficie d'un contrat de travail depuis le 7 novembre 2023 pour un emploi de vendeur polyvalent et qu'il maîtrise la langue française ne suffisent pas à établir qu'il aurait
Pôle 6 - Chambre 11
5fca2ce6bb15782d39eca5ea
1 décembre 2020
polyvalente de restaurant, coefficient 150.
2ème chambre
DCA_23TL00772_20250603
3 juin 2025
Avant l'intervention chirurgicale réalisée le 1er avril 2010, elle occupait un emploi salarié d'employée polyvalente dans une enseigne de restauration rapide, à temps partiel.
6a1a785acdc6046d47752662
[A] a été embauché par la société [2] par un contrat à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employer polyvalent, niveau E6 de la convention collective nationale des commerces de détail non
Sociale C salle 1
67592dee4f06387a26ce771e
18 octobre 2024
Il occupait l'emploi de réceptionniste polyvalent salle.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00552_20230119
19 janvier 2023
A B, adjoint technique territorial, était employé depuis le 1er mai 1990 par la commune d'Eclusier-Vaux.
6969fde8cdc6046d477fbba4
13 janvier 2026
Exemples d'emploi : archiviste, coursier, employé aux machines de reproduction, employé accueil standard, accompagnateur pour visites immobilières. Niveau 2 E2. - Coefficient : 115.
Chambre Prud'homale
6628a172b2cb67000826a4a5
18 avril 2024
[D] [F] en qualité d'employé administratif, niveau A, catégorie employé, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée à temps partiel (24 heures hebdomadaires), motivé par un accroissement temporaire
62f73eb243b00e05d4fac78d
11 août 2022
effectivement candidaté en février 2016 pour un poste dans le service ES, la société ASF lui a demandé des précisions pour mieux cerner sa demande, sans indiquer que des postes étaient à pourvoir sur l'emploi
3ème chambre
DCA_21TL24020_20221122
22 novembre 2022
S'estimant involontairement privé d'emploi, l'intéressé a sollicité, par une lettre du 15 mars 2013, le bénéfice de l'allocation d'aide au retour à l'emploi.
9e Chambre A
61609a5654c6ec55cf710203
18 avril 2014
, le chef de fabrication du journal et le chef de nuit rotatives /expéditions affirment que Monsieur [F] ne peut prétendre avoir acquis une polyvalence complète sur tous les postes de ce service, son
CHAMBRE SOCIALE C
5fd9865b967b1a760d2c7d27
16 janvier 2020
W... en qualité d'employée polyvalente à compter du 16 avril 1992, dans le cadre d'un contrat de retour à l'emploi de 8 mois, converti en contrat à durée indéterminée à temps complet.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00260_20241115
15 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que la société Aldi Ennery, exploitant cinquante-neuf points de ventes, disposait de plusieurs emplois vacants d'employés principaux au sein de ses magasins.
Ch. Sociale -Section B
627df8b40d41e0057d43e3d0
12 mai 2022
oeuvre dans cet emploi.
2e chambre sociale
6a0e9d66cdc6046d476610e8
20 mai 2026
[F] [I] était embauché par la société [1] gérée par son frère [U] [I] à compter du 29 octobre 2021 selon contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employé polyvalent, niveau
Chambre sociale
6162d33070d46c7f95e826d8
22 novembre 2012
PARITAIRE DE PAU FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [E] [D] a été embauché par la SA BLANCQ-OLIBET le 1er février 1977 en qualité de magasinier mécanicien polyvalent
1re chambre sociale
68008c91ecbbb650faffb0fd
16 avril 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Mme [T] a été engagée à compter du 24 novembre 2012 par la société Caphano en qualité d'employée polyvalente selon contrat de travail à durée indéterminée à temps complet
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216dc549ea05a7cd2bea
26 octobre 2022
[Y] exerçait des fonctions polyvalentes intervenant tant le domaine de l'animation que de la commercialisation et du soutien à l'expert comptable, polyvalence renforcée par son ancienneté dans l'association
Pôle 6 - Chambre 8
6a19237ccdc6046d47535518
28 mai 2026
[S] [H] [Y] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2014 par la société [1] en qualité d'employé polyvalent, valet de chambre.
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