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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
642fb619cece1704f5747576
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65aa2aa6a34ad10008581c17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pour manifester votre colère, vous êtes descendu de votre camion, vous êtes approché du véhicule en question et avez saisi les essuie-glaces en essayant de les tordre.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY01859_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., – et les observations de Me Fontaine (Selarl Khon et Associés) pour la société AGC Glass France. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’audience.
Source officielleChambre sociale
642fb618cece1704f5747572
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielleChambre sociale
642fb619cece1704f5747574
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielleChambre sociale
642fb61acece1704f5747578
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielleChambre sociale
642fb61acece1704f574757a
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d224
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Début mai 2007, son exploitante, Micheline Y... a été démarchée par PARTENARIAT MATERIEL LOISIRS (PML) qui lui a proposé la location d'une machine à glaces italiennes.
Source officielle12e chambre
5fca56d30a790c1ec36ddc58
19 novembre 2020
19 novembre 2020
et crèmes glacées ; Sucre, miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) , - Epices ; glaces à rafraîchir ; Plats préparés ou cuisinés à base
Source officielleChambre sociale
642fb61bcece1704f574757c
6 avril 2023
6 avril 2023
Marvell glass en 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b92
19 octobre 2006
19 octobre 2006
PATISSERIE X... dont le gérant est Gabriel X... avec lequel elle était mariée sous le régime de la séparation de biens, la location gérance d'un fonds de commerce à usage de confiserie, pâtisserie, glaces
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89929
24 octobre 2007
24 octobre 2007
propriété à Monsieur François Z..., le 8 juin 1999, à Madame Jeanne A..., le 14 juin 1999, à la sarl GOUMET, le 22 juin 1999, et à Monsieur Gérarld Y... à une date non précisée une machine à crème glacée
Source officielle8e Chambre C
60373bcc5659011796ac3e58
15 mai 2015
15 mai 2015
Le 14 mai 1993, [Z] [D] et son fils [X] [D], ont acquis la totalité des parts de la Sarl Glacier Est. [M] [D], autre fils de [Z] [D] a été nommé gérant.
Source officielleAvis
CADA:20170305
23 mars 2017
23 mars 2017
demande de communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de maîtrise d’œuvre en vue de la mise en place de nouveaux groupes froids et d’un stockage de glace
Source officielleChambre sociale
642fb620cece1704f57475a2
6 avril 2023
6 avril 2023
ces sociétés se traduit par la couverture des dettes de Mavell glass par Nordeon pendant ses trois premiers exercices et l'entrée de Nordeon dans la capital de Marvell glass en 2015.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ea58162057dac664b
28 avril 2022
28 avril 2022
la somme de 5000 euros pour procédure abusive, condamné la SARL Gla Négo aux entiers frais et dépens de l'instance, débouté la SARL Gla Négo de ses autres demandes ».
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02353_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ambulant sur la plage du Souffleur, et qu'il avait donc un intérêt personnel à ce qu'elle cesse son activité de restauration rapide proposant notamment la vente de glaces ; - une procédure de médiation
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
63104bd24709e24f13d55526
31 août 2022
31 août 2022
En juin 2010, la société Rioglass France est devenue la société Prevent Glass. Volkswagen était l'un des principaux clients de la société Prevent Glass.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88635
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Le 9 juillet 2003, la société RAK GLASS adressait à M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
65b0bb2b8d0ccf000877e517
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de la société sans autorisation de la direction et a rempli le réservoir de lave glace de son véhicule personnel, - Ces comportements sont d'une gravité telle qu'ils rendaient impossible la poursuite
Source officiellePage 9 sur 78