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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6881beb853f7f060d28c78b9
23 juillet 2025
23 juillet 2025
société [Adresse 5] et de son procès verbal d'audition par les services de police le 18 mai 2022, dans le cadre de son dépôt de plainte, que le 28 mars 2022, en récupérant son téléphone qu'il avait 'oublié
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791de4c93ef93c421386a35
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Pour exemples, nous avons constaté dernièrement que vous avez commis plusieurs oublis et malfaçons : Pour notre client [V] pour lequel nous avons un travail de restauration de luminaires anciens dont
Source officielle9e Chambre A
6034001d811d59b00f4adc2f
17 février 2017
17 février 2017
Lorsque je vous ai remis votre convocation à cet entretien, indiquant le grief qui vous est reproché, vous avez reconnu avoir pris en charge la commande de cette préparation, et avoir oublié le poids et
Source officielle1ère chambre civile B
6034489b5b271c39347aac09
10 janvier 2017
10 janvier 2017
conditions générales d'assurance, qu'il devait transmettre à MFA tous éléments de nature à évaluer le risque garanti, et ce de manière exacte et sincère, et notamment le sinistre vol qu'il prétend avoir oublié
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89891
21 novembre 2007
21 novembre 2007
d'eau ne lui avait été signalée, sur le troisième grief, que les deux arrêts à son domicile pendant ses heures de travail s'expliquent par la nécessité de reprendre le téléphone portable qu'il avait oublié
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d409
18 novembre 2004
18 novembre 2004
, en violation de l'obligation de réserve, d'avoir dénigré le club, invitant différents joueurs du club à quitter le FCBP, d'avoir commis des fautes professionnelles liées au management de l'équipe (oubli
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92627
8 juillet 2015
8 juillet 2015
ambiguïté ; Que celui-ci n'a jamais contesté avoir lui-même rempli ce questionnaire jusqu'à l'instance d'appel et qu'il soutenait seulement dans ses écritures de première instance avoir commis un « oubli
Source officielleChambre 4-5
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
S'agissant de l'oubli des palettes, il écrit : 'S'il y a eu oubli de ma part, cela n'a pas été fait intentionnellement.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00507_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Badji Ouali, avocat de Mme C une somme de 650 (six cent cinquante) euros sous réserve que cet avocat renonce à percevoir la part contributive de l'Etat.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03021_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
manière efficace ; - les règles d'hygiène étaient respectées, les bennes à ordures étant situées à l'extérieur du camping et les poubelles normalement vidées après chaque repas, même s'il y a eu un oubli
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65321b4d9e4ea48318f5afd3
18 octobre 2023
18 octobre 2023
suspension de votre contrat de travail' D'autre part, vous avez tenté de justifier votre signature sur la feuille de présence, en lieu et place de Monsieur [I] et en précisant que ce dernier aurait oublié
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f02c
2 novembre 2011
2 novembre 2011
l'incident, indiquait que plusieurs membres de l'entreprise y compris le gérant pouvaient aussi bien qu'elle même déposer le courrier à La Poste à l'occasion de leurs déplacements et qu'elle avait oublié
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6376c7633dcd15b3b08
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sa difficulté à gérer son emploi du temps a nécessité la mise en place d'un suivi des tâches à accomplir quotidiennement afin qu'elle n'en oublie pas certaines, essentielles, telles que les virements aux
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94552
29 mars 2019
29 mars 2019
N'oublie pas de me transmettre les personnels responsables des usagers le 27/02/10 après midi pour les deux structures ».
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544e
7 février 2001
7 février 2001
elle serait connue depuis de nombreuses années sous le pseudonyme de "Mary" ; qu'en fait cet acte rapporte la preuve qu'elle était déjà connue sous cette appelation dans le passé qu'elle souhaitait oublier
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562a
7 février 2001
7 février 2001
elle serait connue depuis de nombreuses années sous le pseudonyme de "Mary" ; qu'en fait cet acte rapporte la preuve qu'elle était déjà connue sous cette appelation dans le passé qu'elle souhaitait oublier
Source officielleSociale E salle 4
62c52965a2c4236379079725
29 avril 2022
29 avril 2022
En cas d'erreur, d'oubli ou de problème, vous avez comme obligation d'informer l'infirmière, le chef de service ou le directeur. Une traçabilité écrite de l'incident doit de plus être établie.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21350_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
B n'est pas parvenu à valider ce stage, non en raison d'une insuffisante adaptation à son handicap de l'épreuve de tir mais, à deux reprises, en raison de l'oubli d'une zone de palpation, sans que cet
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
653a06bed0451e8318d0eadf
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Portalis 35L7-V-B7F-CD33R Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Mai 2021 - Tribunal judiciaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° 20/06894 APPELANTS Monsieur [V] [B] né le 16 Avril 1980 à TIZI OUSLI
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149a
22 avril 2014
22 avril 2014
L'avertissement du 1er avril 2011 notait " Cette action est clou de toute une série d'inattentions, bêtises et autres oublis et négligences dont je vous avais déjà fait état à 2 reprises par téléphone
Source officiellePage 9 sur 182