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2 442 résultats pour « pose d'éléments de menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68e1fb76364b3ebed3bf051a

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[S] a poursuivi son activité de gérant des sociétés EURL [9] et SCI [5] et en a tiré des gains s'élevant à la somme de 143 777,42 euros sur la période litigieuse.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caadcb8dca058e3e7cdf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Si la SARL Sid [D] conteste avoir procédé à la pose des menuiseries, elle a cependant sollicité, par courrier du 7 novembre 2011, la société Verdier, fournisseur des menuiseries qui lui a répondu ' Suite

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d5c9018405dfcaace9

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Sur son côté Sud, cette terrasse est dotée d'un garde- corps, soit en dur et menuiserie métallique et panneaux de verre, soit totalement en menuiserie métallique et panneaux de verre comme son côté Nord

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03343_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

S'agissant des désordres affectant les menuiseries : 9.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d496d3290e00e0e7a7e

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Ils font ensuite valoir que la couleur de l'équipement posé ne correspond pas à celui de l'élément commandé.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Ils prétendent avoir payé plus cher des menuiseries moins cotées, ils ont ainsi été victime d'un dol sur les menuiseries posées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea0

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

RG No 05 / 00396 Code affaire : 54 G Demande d'exécution de travaux, ou de dommages- intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément

Source officielle
CA

8e Chambre C

60364902174c6baa7a4c8c35

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

menuiserie+mise à jour» à MSM Maison du Menuisier, le lot «menuiserie» à la SA CD Menuiserie, et le lot «électricité+réseau informatique+gaine EDF-PTT» à l'EURL J.R.M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0ff04dcdc6046d47890163

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il convient d'étudier si des fautes de l'architecte ont conduit à ce refus fondé sur ces trois éléments.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6034a14b9664008d9b5f1208

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Attendu qu'il en résulte que la chose vendue et mise en place ne correspond donc pas à la chose commandée en ce que l'un de ses éléments essentiels, à savoir les caractéristiques thermiques des menuiseries

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c65702

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[G] ne conteste pas que les travaux n'ont pas été terminés, et d'autre part qu'il ne produit aucun élément permettant de limiter le coût réparatoire de ces postes de travaux à la somme de 6000 euros TTC

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

671b35322edfb0b58c05e9ed

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le DTU n'est pas contractualisé et son non-respect ne saurait donc suffire à engager la responsabilité contractuelle de l'entreprise qui pourrait seule être engagée du fait de la pose d'un élément sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16f

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

Le jour et l'air passent librement par les vides existant au droit de la liaison entre les menuiseries et la superstructure de la villa.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

62c67bf9ca9bf26379030746

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[M] et dispose d'une expérience professionnelle de vingt ans dans la pose de menuiseries, qu'il a même obtenu une médaille du travail à ce titre tandis que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

695f60c1cdc6046d4797344d

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vous êtes salarié de l'entreprise en qualité de Menuisier - Poseur.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7215b201587f74be03d9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Désordre 1 : sur la pose de la fenêtre   Le devis prévoyait la fourniture et la pose d'une fenêtre PVC pour un coût de 510 euros.  

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0d8cdc6046d47d99214

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les anciennes menuiseries en bois sont encore présentes derrières les menuiseries PVC.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd1e30ef036187540f8f9f

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

L'association invoque l'usage constant de ne pas recourir au CDI pour le poste de chef des menuisiers, et des éléments concrets et précis selon elle établissant le caractère par nature temporaire de l'emploi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06eef56904f13d44dc5

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

(la société DSE) pour la fourniture et la pose de fenêtres suivant devis accepté du 15 avril 2014.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6352c51457d0f882db55

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La cour n'est pas en mesure d'apprécier si les menuiseries posées constituent un vitrage 'anti-effraction' ou simplement 'retardateur d'effraction'.

Source officielle

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