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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 16
5fd92d094c187d0c33a67a5e
17 mars 2020
commerces sous franchises en Grèce (notamment les licences des marques Starbucks et GAP), une activité d'exploitation de magasins de grande distribution sous l'enseigne Carrefour et une activité de production
Ch. Sociale -Section A
5fcaa4f87d558c9bb3be7152
7 juillet 2020
[D] [V] a été engagé par la SAS Fabemi Environnement en date du 1er juillet 2005 sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier de production.
7ème Ch Prud'homale
5fca761dc561ac6356f038c2
8 octobre 2020
[L] [N] a été engagé par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon fumé et de produits de la mer, dans
5fca761dc561ac6356f038c7
EXPOSÉ DU LITIGE, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [P] [T] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production
Pôle 1 - Chambre 1
5fda856a9edbd1110fd9053b
25 juin 2019
Par des conclusions notifiées le 20 mai 2019, elle demande à la cour, principalement, d'infirmer la décision entreprise au motif que celle-ci a été obtenue par la production d'une attestation altérée et
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01136_20250623
23 juin 2025
Il résulte de l'instruction et n'est pas contesté, d'une part, que la société des Productions Mitjavila, la société de droit espagnol Producciones Mitjavila SAU et la société de droit portugais Mitjavila
Avis
CADA:20153239
10 septembre 2015
commune de Bussy-Saint-Georges : 1) la liste des écritures dans les comptes 6226 (Honoraires) et 6227 (Frais d'actes et de contentieux) ; 2) la liste des écritures concernant le fournisseur « Friday's production
2e chambre sociale
5fca48e30a7a9011c047a39b
25 novembre 2020
Ainsi au delà de votre incapacité totale à manager une agence de manière satisfaisante, que ce soit en terme de pilotage de production, de satisfaction client ou management des collaborateurs, vous avez
1ère chambre civile B
6a226260cdc6046d473924c0
4 juin 2026
; Vu la déclaration d'appel de la société [1] du 29 avril 2025 ; Par conclusions d'incident du 18 mars 2026, la société appelante a saisi le conseiller de la mise en état d'une demande de production
5fca75eb25afd4632088c621
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [E] [M] épouse [F] a été engagée par la société Marine Harvest Kritsen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production et la distribution de saumon
5fca761bc561ac6356f038ae
LITIGE, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [X] [Z] épouse [K] a été engagée par la société Marine Harvest Kristen, entreprise du groupe norvégien Marine Harvest spécialisée dans la production
Pôle 6 - Chambre 7
5fca5c7f0bb23e37dd4fceca
12 novembre 2020
[K] que sa participation n'était pas pertinente pour la production du troisième album. M.
14e chambre
5fd9f3ca06d23334a0011234
24 octobre 2019
La branche Service Courrier Colis comprend différents sites de production dont notamment les plate-formes de préparation et de distribution du courrier (les PPDC) et les plate-formes de distribution du
Pôle 6 - Chambre 13
5fd91856b8acbbb3e2f70b7a
12 juin 2020
A ce titre, il résulte de la saisine du tribunal (pièce n° 15 des productions de la société) qu'elle invoquait notamment l'irrégularité de la procédure de contrôle.
15e chambre
5fd91a5071ae2ab63df4f257
10 juin 2020
[X] a été embauché par la société [O] ILE DE FRANCE (IDF) en vertu d'un contrat à durée indéterminée du 1er mars 2011, en qualité d'agent de production confirmé.
8ème Ch Prud'homale
5fd922dd74e22b017c634bbf
29 mai 2020
adaptation et une rationalisation de l'outil de production.
5fca761ec561ac6356f038d1
PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [C] [W] épouse [T] était salariée de la Sasu Marine Harvest Kritsen ( MHK), entreprise du groupe norvégien Marine Harvest, spécialisée dans la production
CHAMBRE SOCIALE A
5fd9a5331dc3af98b27921cb
18 décembre 2019
Par jugement en date du 8 septembre 2017, le conseil de prud'hommes a : - débouté Mme [W] de sa demande de mesure d'instruction et de production et de communication de pièces - débouté Mme [W] de ses
Pôle 1 - Chambre 3
5fda81de84f2280d59f31b20
26 juin 2019
[V] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Emmanuel MERCINIER-PANTALACCI de l'AARPI VIGO, avocat au barreau de PARIS, toque : G0190 INTIMÉES SAS MANDARIN PRODUCTION, prise
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fda9c68e086352cc8581b0e
13 juin 2019
La société Productions Tony Comiti est intervenue volontairement à l'instance en sa qualité de réalisatrice et de productrice du reportage litigieux.
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