Il sera succinctement rapporté que la société Best'Ware, aux droits de laquelle vient la société Tech Data, a vendu le 26 avril 2013, à la société Overlap, pour un montant de 450.169,41€ TTC, des logiciels

Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

[Y] a déposé son rapport le 18 novembre 2016.   À la suite du dépôt de ce rapport d'expertise, Mme [S] [W] et M.

Il sera succinctement rapporté que la société Stocklog, devenue Logi-Presse et dirigée par M. [X], détenue par la société holding Financelog, dirigée par M.

Il sera succinctement rapporté que M.

En effet, le rapport énonce en préambule que le logement est bien équipé d'une salle de bain en contrariété avec ce qui est énoncé ensuite dans ledit rapport.

X..., son propriétaire, que " l'appartement contient beaucoup d'humidité et ceci me pose un problème par rapport à mes enfants et surtout à mon bébé âgé de 10 mois " (lettre annexée au rapport d'expertise

Denis ARDISSON, Président de chambre, chargé du rapport.

Des dysfonctionnements ont justifié des interventions et plusieurs rapports d'expertises amiables.

Enfin, le 28 mars 2019, vous avez adressé un rapport plus que succinct, ne tenant manifestement pas compte des instructions données par la compagnie dans son mail du 13 novembre 2018.

L'expert judiciaire a clos et déposé son rapport le 23 octobre 2013.

Sur l'appel : Il résulte de l'article 455 du code de procédure civile que ' le jugement doit exposer succintement les prétentions respectives des parties et leurs moyens.....

Il sera succinctement rapporté que la sa Dexia Crédit Local (DCL) dont le siège est à [Adresse 6], se présente comme la principale entité opérationnelle du groupe Dexia géré en résolution ordonnée depuis

civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Inès BONAFOS, Présidente, et Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller, chargés du rapport

à l'article R. 222-13, le rapporteur public prononce ses conclusions lorsque le présent code l'impose.

et rapport : - dit que l'expert déposera au greffe et adressera aux parties un pré-rapport, comprenant son avis motivé sur l'ensemble des chefs de sa mission, dans un délai de dix mois à compter du jour

Il sera succinctement rapporté que la sas Laboratoires Naturalys est spécialisée dans la commercialisation de compléments alimentaires, cosmétiques et diététiques et proposait des supports documentaires

appel à Me Dève, de retour de congés maternité avec qui, le 24 mai 2023, ils ont tenus une courte réunion durant laquelle ils ont évoqués une question sur 5 points qui ont fait l'objet d'une note succincte