Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
615e0cecc25a97f0381f4b2f
3 juillet 2014
3 juillet 2014
[M] [Z] veuve [P] disposait d'une procuration sur les comptes n° [XXXXXXXXXX02], ( compte basic écureuil) [XXXXXXXXXX03] ( livret d'épargne) et [XXXXXXXXXX04] ( CODEVI) de son fils [J] [X] en vertu d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f572
24 avril 2012
24 avril 2012
Le programme comprenait: - la réhabilitation des thermes existants, - la construction d'un bassin thermoludique de remise en forme, - la construction d'une résidence hôtelière de 30 à 35 appartements,
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
625bae8044cde4277d1bd660
15 avril 2022
15 avril 2022
LE PRÉFET DU VAL DE MARNE demeurant ARS d'Ile de France - 25 chemin des Bassins - 94010 CRETEIL CEDEX non comparant, non représenté, TIERS M.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf7b6a90a057d2a5a96
26 avril 2022
26 avril 2022
[O] [V] [S], pour une chute alors qu'il se trouvait dans une nacelle, lui occasionnant des « Contusions et douleurs diverses - tête, bras droit et bassin ».
Source officielleChambre Sociale
67908ce01b5a79f7327055d0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
formation aux fins de se reconvertir professionnellement dans un métier ne nécessitant pas une sollicitation excessive de l'épaule, ce dont il ne justifie pas ; et que demeurant à [Localité 1], le bassin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02445_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
d'impact composant le dossier d'autorisation, que l'éolienne E 9 était localisée dans la demande initiale sur un corridor de déplacement des chiroptères, situé le long d'un chemin enherbé entre des bassins
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01595_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
B, qui consiste en la construction d'une maison d'habitation développant 157 m² de surface de plancher sur deux niveaux, l'aménagement d'une place de parking visiteurs et d'un bassin de rétention des eaux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00413_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
fiscalement transparente et est contractuellement liée à la commune d’Antibes et à la SAEM par une concession tripartite du 11 septembre 1986 et une convention particulière bipartite de gestion du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c23
10 décembre 2001
10 décembre 2001
MOTIFS DE LA DECISION : Le rapport d'expertise mentionne que les troubles neurologiques du bassin et des membres inférieurs présentés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d6a
30 novembre 2001
30 novembre 2001
BICÊTRE CPCU, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 185 rue de Bercy 75579 PARIS CEDEX TRAPIL, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 4-6 route du Bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86275
26 février 2002
26 février 2002
magasin AUCHAN de PEROLS une demande de mutation sur un poste évolutif au sein des magasins Grands hypers ou hypers du groupe AUCHAN en précisant qu'il était disponible géographiquement dans tout le bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87778
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Basile et de LE CORFEC Anne-Marie, de nationalité francaise, mariée, sans emploi Demeurant 12 rue Descartes - BP 33506 - 44000 NANTES CEDEX 01 LIBRE - INTIMEE NON COMPARANTE, NI REPRESENTEE PARTIES CIVILES
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a17
9 novembre 2007
9 novembre 2007
existant sur le secteur de la production de tubes pour le marché de l'eau et du gaz/pétrole, la localisation de nos concurrents sur des sites proches des marchés actuels et en devenir, notamment dans le bassin
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b44
9 janvier 2008
9 janvier 2008
après la collision sur la place du passager, ce dernier ayant déclaré ne plus savoir s'il portait ou non la ceinture, et en tout état de cause ses blessures se situant essentiellement au niveau du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
de loisirs (course à pied-randonnées-tennis) pendant l'ITT ; l'état de la victime l'en prive à titre permanent ; IPP 18 % (atteintes permanentes des fonctions physiologiques du rachis cervical, du bassin
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0ef
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Conseil de prud'hommes a fait droit à ces demandes, notamment au motif que la clause de mobilité ne comportait pas de délimitation géographique alors que le nouveau siège social n'est pas dans le même bassin
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab38
20 décembre 2007
20 décembre 2007
extérieurs des murs périphériques ne sont pas réalisés, que les murs de soutènement des terres sont dans un état brut, que les travaux de finitions maçonnerie sur les villas ne sont pas terminés et que le bassin
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f9
7 février 2008
7 février 2008
D... auprès de la Société AVIVA, que sont exclus de la police tout ouvrage de bassin, piscine ; Attendu, dans ces conditions, que la Société AVIVA, assureur décennal de M.
Source officielle1ère Chambre
615e0d8ac25a97f0381f4dce
9 septembre 2014
9 septembre 2014
, n'ont pas modifié le caractère inondable des parcelles situées dans cette zone de marais subissant périodiquement et notamment en période hivernale les crues de la Vilaine et des affluents de son bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d325
10 décembre 2001
10 décembre 2001
MOTIFS DE LA DECISION : Le rapport d'expertise mentionne que les troubles neurologiques du bassin et des membres inférieurs présentés par M.
Source officiellePage 91 sur 213