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4 584 résultats pour « Piolot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99cbd3db21cbdd88c84

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

contrat du 8 mars 2004, ne vaut pas déclaration expresse de la part de la SARL AGRO DOUBS d'une intention de nover en déchargeant la SAS FRIANCE (PIKICHE) de son engagement, d'autant que la SAS FRIANCE a piloté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89679

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

s'agit d'un accident de la circulation survenu le 04 avril 2004 à 7 h 35 cours Marc Nouaux à Bordeaux, entre l'automobile conduite par monsieur Y... qui circulait en sens interdit et le cyclomoteur piloté

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0e61c25a97f0381f55bd

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

[D] [V] a été victime d'un accident d'ULM le 5 décembre 1993 au cours duquel il a été blessé alors que le pilote était tué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e74b

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

soutenir qu'après diverses investigations, il était découvert que les convecteurs n'étaient pas reliés au programmateur, l ‘ électricien mandaté par la société FONCIA ayant constaté que les " fils pilotes

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02791_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Les activités ayant le caractère d’opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d’installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00019_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

quater B du même code relatives au crédit d’impôt pour dépenses de recherche, celles des « opérations de développement expérimental » qui sont « effectuées, au moyen de prototypes ou d’installations pilotes

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE01574_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04316_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

C selon laquelle, dès après l'accident de 1962, il a souffert d'acouphènes mais s'est abstenu sciemment d'en faire état à sa hiérarchie, afin d'éviter sa réforme en qualité de pilote, n'est assortie d'aucun

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03142_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04529_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01578_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01301_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

similaire avaient déjà été portées sur le compte rendu de son évaluation professionnelle au titre de l’année 2020, où il lui était demandé de développer davantage ses capacités d’encadrement ainsi que de piloter

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL03007_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

cas de retour dans son pays d'origine, il sera exposé à un risque de subir des traitements inhumains et dégradants de la part des autorités abkhazes en raison du fait notamment que son oncle était pilote

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6978557acdc6046d47d54dc4

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Par contrat de travail à durée indéterminée en date du 9 septembre 2011, Mme [C] a été engagée par la société [11] en qualité de Pilote d'étude, statut cadre position H, à temps plein, à compter du 13

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

651d02eefe8d588318c1ade1

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

contentieux général [Localité 2] représentée par Mme [F] [D] (Audiencière) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc7f2799a9057d5dd04f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Mars 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Président, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

662b43bdfe2545000831485a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le contrat de travail litigieux fait état des missions principales suivantes pour ses fonctions de 'VP Recherches et Développement' : - manager le service R&D (budget, ressources), - piloter le processus

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a610ccdc6046d478ae70e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a8a1dbfbd5d79cd688

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle produit à ce titre ' un tableau des pilotes des processus métiers et supports, cartographie et organigramme' ainsi qu'un relevé de décision d'une réunion avec Mme [V], pilote du processus, consécutivement

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3b5c2a5bdff9702ff44

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[H] [T] a été déclaré inapte au poste occupé de « technicien test couleur labo pilote, avec la mention selon laquelle l'état de santé du salarié fait obstacle à tout reclassement dans un emploi au sein

Source officielle

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