CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 086 résultats pour « Beaune »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétentions

689435ee2f9f358a41721916

Appel

6 août 2025

6 août 2025

J'ai de la famille en Tunisie et ma soeur et mon beau frère sont en France. Si vous me libérez j'irai travailler c'est tout ce qui m'intéresse.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

671b35ba2edfb0b58c05f0fc

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Cependant, il ressort du formulaire de relevé des recherches de tiers que le 6 octobre 2024, les démarches ont été effectuées auprès du beau-frère et de la belle-soeur par appel téléphonique.

Source officielle
CA

Premier Président

65b4b0fe7ef77d000880b5e3

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'avis médical motivé se poursuit en évoquant la situation sociale du patient qui ne travaille pas et reste tout le temps au domicile où il vit avec sa mère et son beau père et mentionne qu'en cas d'arrêt

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03473_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

des raisons médicales, que sa sœur est mariée avec un titulaire de carte de résident, que son neveu est né en France, que son éloignement mettra fin à sa scolarité, que son père, sa mère, sa sœur, son beau-frère

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00678_20230214

Admin. Appel

14 février 2023

14 février 2023

Il n'est par ailleurs pas contesté que les beaux-parents de M. D, qui sont ses alliés au premier degré, détenaient les biens en cause depuis plus de neuf ans.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01851_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A que le tableau appartenant à sa mère et à son beau-père a été conservé au sein du musée du Louvre à compter du 2 juillet 1981, date à laquelle la conservatrice du département des peintures de ce musée

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00631_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

B conserverait des attaches dans son pays d'origine, étant précisé que son père, son beau-père et l'un de ses demi-frères sont décédés. M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02842_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2021 et un mémoire enregistré le 13 juin 2022, la société Ferme éolienne de Noyales, représentée par Me Sarah Beau, demande à la

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03426_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

se prévaut de la présence en France de ses trois enfants de nationalité française ou en situation régulière sur le territoire français, et de ses quatre petits-enfants âgés de 10 à 19 ans, dont son beau-fils

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01655_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Mme C, qui justifie par ailleurs que son père et son beau-père sont décédés, que sa belle-mère est titulaire d'une carte d'identité américaine et que sa belle-sœur est titulaire d'un permis de conduire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616258f2a2370d151415abec

Appel

20 février 2014

20 février 2014

dans toute la région administrative Rhône-Alpes'; Considérant que, selon les déclarations d'intentions insérées dans le contrat du 10 novembre 2011, l'opération devait permettre «'de créer un très beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X

6253c84fbd3db21cbdd84df0

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Madame Y..., belle-fille de Monsieur X..., s'est portée caution de l'emprunt contracté par son beau-père, pour un montant de 70.000 francs au principal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd86135

Appel

11 février 2002

11 février 2002

Les attestations de Mesdames D... et L et des beaux-parents, les époux A..., relatent une passivité de l'épouse qui n'assumait pas son ménage, des difficultés relationnelles avec sa belle-famille, son

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61634cf31c666ce2d9a48d3e

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

En revanche, tous les lots donnant sur la cour sont exposés aux nuisances sonores inévitablement provoquées par la présence humaine sur un espace ni clos ni couvert en période de beau temps.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

61638430b5b1827189c7470a

Appel

19 janvier 2011

19 janvier 2011

naissance 9] 1972, et [G] [T], née le [Date naissance 4] 1970, ont été victimes courant 1985 et 1986 de viols avec violence, contrainte ou surprise, en réunion, sur mineure de 15 ans, par [I] [T], leur beau-père

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c5a

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

. ; que Monsieur BRUNASSO, beau-frère de Monsieur X..., indique dans l'attestation versée aux débats que l'accident s'est produit à la troisième descente qu'il effectuait avec ce dernier et qu'ayant entendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89836

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Car je ne renierai pas tous les beaux moments passés ensemble. Soyez assurés que je garde chacun de vous dans mon coeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899ef

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

S'agissant de son préjudice moral : qu'il a donné au magistrat instructeur tous les éléments lui permettant d'ordonner sa mise en liberté, mais n'a été libéré qu'après 4 mois ; qu'il vit chez son ex- beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Elle était à cette période en fugue du domicile de sa mère, en raison de difficultés relationnelle avec son beau père principalement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9ed

Appel

4 août 2008

4 août 2008

Elle soutient que monsieur A... est un homme violent qui frappe sa propre fille et aurait récemment agressé son propre beau-fils.

Source officielle

Page 94 sur 205

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 079 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BERNARD SPORT BEAUNE

SIREN 377716642GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

24/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

OEUF DE BEAUNE

SIREN 823008743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Modification survenue sur le capital.

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE DISTRIBUTION

SIREN 414652776GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE PARE BRISE

SIREN 518941422GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GIE DE BEAUNE

SIREN 481816437GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration.

18/09/2026

Voir →